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Déliberation
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Subvention (7.659 euros) à l'E.S.A.A BOULLE (12è). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DASCO 139-1]


Subvention (10.000 euros) et avenant avec l'Association Science Technologie Société (13e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DDEEES 354-1]


Subvention (13.700.000 euros) à la régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l'école supérieure de physique et de chimie industrielles de la ville de Paris (ESPCI). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DDEEES 352-1]


Acompte sur subvention pour 2012 (1 193 400 euros) aux unions départementales syndicale Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DDEEES 281-7]


Déclassement du domaine public et avenant au bail emphytéotique consenti à l'Armée du Salut portant location d'une emprise 9, avenue de la Porte des Lilas (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 127-1]


Subvention (950 euros) à la Confédération des associations et des fédérations d'anciens combattants du 10e arrondissement de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DAC 841-1]


Budget annexe de l'assainissement de la ville de Paris - Fixation du mode de calcul des tarifs des recettes à compter du 1er janvier 2012 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DPE 95-1]


Propositions du Comité d'accompagnement des pupilles des administrations parisiennes au titre de l'exercice 2012. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DRH 102-1]


Acompte sur subvention pour 2012 (1 193 400 euros) aux unions départementales syndicale Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DDEEES 281-4]


Convention entre la Ville de Paris, l'école Boulle et le GRETA " Création, design et métiers d'art ", portant sur la mise à disposition de locaux dans l'immeuble scolaire municipal 21 rue de Sambre et Meuse (10e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DASCO 62-1]


Budget annexe de l'assainissement de la ville de Paris - Budget primitif 2012 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DPE 91-1]


Modification de délibérations relatives à des primes et indemnités des personnels de la Commune de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DRH 101-1]


Acompte sur subvention pour 2012 (1 193 400 euros) aux unions départementales syndicale Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DDEEES 281-5]


Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris - Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d'assainissement (part collecte) à compter du 1er janvier 2012 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DPE 94-1]


Subvention (5.000 euros) à l'Association pour le Souvenir des Fusillés du Mont-Valérien et de L'Ile-de-France (92150 Suresnes). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DAC 844-1]


Adhésion de la Ville de Paris à un groupement de commande en vue de la réalisation d'une étude urbaine sur le site de l'usine de production d'eau potable d'Ivry-sur-Seine (94) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DU 274-1]


Fixation du statut particulier du corps des personnels paramédicaux et médico-techniques d'administrations parisiennes. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DRH 94-1]


Signature avec la société UNIBETON d'une convention d'occupation domaniale pour la rénovation et l'exploitation d'une centrale à béton à Aubervilliers, sur le Canal St Denis. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DVD 149-1]


Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la passation d'accords-cadres relatifs à la réalisation de travaux Tous Corps d'Etat d'entretien, d'aménagement ou de modernisation des équipements publics municipaux et départementaux. Ces prestations s'inscrivent dans le cadre du groupement de commande constitué entre la Ville et le Département de Paris Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DA 24-1]


Garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la RIVP et au réaménagement d'une partie de sa dette envers le Crédit Foncier de France. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 312-1]


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