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Déliberation
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Modification du montant de la subvention accordée à Efidis pour le programme de Foyer de Jeunes Travailleurs 141-219, boulevard MacDonald (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 358-1]


Lancement d'une procédure de marché public relative à la mise en oeuvre de classes à Paris pour les enfants des écoles publiques élémentaires parisiennes, en application de l'article 30 du code des marchés publics. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DASCO 133-1]


Approbation des modalités de passation du marché de travaux et du marché de fournitures des équipements de la cuisine relatifs à la reconstruction et extension du groupe scolaire 99, rue Olivier de Serres - 20, rue de la Saïda (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DPA 78-1]


Modification de la garantie accordée par la Ville à l'emprunt à contracter par l'association Monsieur Vincent en vue du financement d'un programme de construction neuve d'un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) comportant 70 logements PLS, 88 rue du Cherche-Midi (6e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 340-1]


Protocole de coopération entre la Ville de Paris et la Ville d'Asnières-sur-Seine. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 SG 6-1]


Subvention ( 4.500 euros) au Comité Harkis et Vérité - C.H.V (13e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DAC 854-1]


Prestation de remboursement de l'abonnement au dispositif VELIB souscrits par les volontaires du service civique en mission pour la collectivé parisienne. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DRH 95-1]


Garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la RIVP et au réaménagement d'une partie de sa dette envers le Crédit Foncier de France. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DLH 312-2]


Subvention (10.000 euros) au Comité Tlemcen à Paris (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DAC 827-1]


Subvention (2.000 euros) à l'Association Emir Abdelkader - France. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DAC 837-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association Vérité et Justice pour Charonne, (93514 Montreuil). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DAC 800-1]


Adhésion de la Ville de Paris au club des sites d'accueil de l'EURO 2016. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DJS 428-1]


Approbation et signature de la convention constitutive de groupement entre la Ville et le Département de Paris pour l'achat de fournitures et services relatifs à l'entretien et l'aménagement des espaces publics parisiens. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DA 22-1]


Budget annexe de l'eau de la ville de Paris - Budget primitif 2012 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DPE 92-1]


Subvention (50.000 euros) et convention avec la Fondation de la France libre (13e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DAC 824-1]


Restructuration partielle en vue de la mise en accessibilité de l'école élémentaire 7 rue Gustave Rouanet (18e) et autorisation de dépôt des demandes de permis de démolir et d'autorisation d'urbanisme. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DPA 71-1]


Dépôt de toutes demandes d'autorisations d'urbanisme par la commune d'Ivry-sur-Seine sur un terrain propriété de Ville de Paris situé à Ivry-sur-Seine (Val de Marne), 64-74 avenue Jean Jaurès Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DU 275-1]


Subvention (21.500 euros) à l'Office national des anciens combattants et Victimes de Guerre (4e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DAC 852-1]


Approbation du principe de remplacement des façades et de modernisation des réseaux de génie climatique des écoles élémentaires 47 avenue d'Ivry (13e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre, dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DPA 85-1]


Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Arts Découvertes et Citoyennetés (5e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DAC 819-1]


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