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Déliberation
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Subvention (13. 000 euros) à l'Union Départementale de PARIS-Fédération des Malades et Handicapés (11e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 167-1]


Subvention et convention (35. 000 euros) avec l' association Nationale de Parents Amis Gestionnaires d'Etablissements et Services pour Personnes Handicapées (14e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 234-1]


Subvention et convention (35.000 euros) avec le Forum Français pour la Sécurité Urbaine (20e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 603-1]


Subvention et convention (3.000 euros) avec ASSFAM (9e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 583-1]


Subvention et convention (250.000 euros) avec le Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Paris. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DU 5-1]


Subvention (50.000 euros) avec convention à la Régie de quartier Fontaine au Roi (11e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DDEEES 164-1]


Subvention et convention (10.000 euros) avec l'association Droits devant !! pour son action d'aide à l'accès aux droits de personnes d'origine étrangère en situation de précarité. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 327-1]


Dotations (32.424 euros) à divers collèges publics parisiens. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASCO 67-1]


Autorisation à la société OPALE DEFENSE d'exploiter des installations de combustion, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement, sur le futur site de Balard du Ministère de la Défense (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DEVE 174-1]


Subvention (1 000 euros) à l'association OASIS 18 (18e) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 584-1]


Marché de fourniture de services de télécommunication Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DSTI 30-1]


Subvention (20. 000 euros) à l'association AVANTIC (3e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 616-1]


Subventions et convention (93.980 euros) avec l'association Sida Info Service (20e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 49-1]


Subvention (5. 000 euros) à l'oeuvre des orphelins de la Préfecture de police de Paris (4e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 503-1]


Signature avec le Syndicat Mixte Autolib' d'une convention portant sur la contribution de la Ville de Paris aux dépenses d'investissement au profit du service public de location de véhicules électriques en libre service dans les parcs de stationnement parisiens. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DVD 211-1]


Subventions et conventions (5.500 euros) avec quatre associations pour leurs actions de formation sociolinguistique extensive dans le cadre de la politique de la Ville. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 465-1]


Subventions et conventions (600 000 euros et 80 000 euros) avec l'Institut Alfred Fournier (14e) dans le cadre du programme Paris Santé . Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 614-1]


Participation et avenant n° 2 à convention (250.157 euros) avec l'association Arc 75 (4e) pour centre d'hébergement " le Relais 18 Hébergement ". Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 320-1]


Subvention et convention (800.000 euros) avec l'association Moissons Nouvelles (19e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 585-1]


Subvention (264.750 euros) et convention avec l'association Coup de Main (93300) pour la création d'une ressourcerie-recyclerie expérimentale dans le 20e arrondissement Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DDEEES 140-1]


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