Subvention (100.985 euros) , avenant n°1 et convention d'objectifs avec l'association Ozar Hatorah pour sa crèche collective (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DFPE 191-1]
Convention de partenariat entre la Ville de Paris et l'Alliance Française autour du projet ICORN.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DAC 834-1]
Signature des conventions avec Agrisud International et l'Ecole polytechnique de l'Université de Turin relatives au projet " Développement de savoir-faire municipaux dans l'aménagement des zones inondables et insalubres à Abidjan et Cotonou ".
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DGRI 89-1]
Subvention (317.496 euros) avenant n° 1 et convention d'objectifs avec l'association Gan Yael Crèche et Jardin d'Enfants pour la crèche familiale (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DFPE 158-1]
Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission locale de l’eau du Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) « Marne Confluence ».
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2011
[R.34]
Acompte sur subvention 2012 (151 750 euros) à la Commission administrative de la Bourse du travail.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DDEEES 325-1]
Subvention (128.450 euros) et avenant n°2 avec l'association Ganone (4e) pour la crèche collective (4e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DFPE 255-1]
Lancement d'un marché à bons de commande multi attributaires sans minimum ni maximum, passé selon l'article 30 du Code des Marchés Publics ayant pour objet la mise à disposition de places d'accueil de petite enfance pour les parisiens au sein d'établissements d'accueil collectif de petite enfance situés dans les 15e et 16e .
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DFPE 387-1]
Subvention (21.000 euros)et signature d'une convention avec l'association Jeunesse Feu Vert Fondation Robert Steindecker (14e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DPP 33-1]
Modifications statutaires de la SEMAPA : cession partielle de parts de la Ville de Paris au Département de Paris et transformation de la SEMAPA en SPLA.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DF 90-1]
Approbation du principe et des modalités de consultation en marché unique des travaux de construction d'une crèche collective de 66 places avec un logement de fonction, d'un centre multi-accueil de 30 places et d'un centre de PMI au 9/17, rue Gustave Geffroy (13e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DPA 86-1]
Subvention (6.000 euros) à l'association Compagnie Karine Saporta pour son action dans le 13e arrondissement.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DAC 787-1]
Signature de l'avenant n°1 au marché de maitrise d'oeuvre relatif à l'aménagement de la place de la République (3e, 10e et 11e) passé avec un groupement d'entreprise conjoint.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DVD 19-1]
Projets économiques innovants dans les quartiers Politique de la Ville. Subventions à 4 associations (33 000 euros).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DPVI 266-1]
Approbation des modalités de lancement et de signature d'un marché d'accompagnement méthodologique relatif à la mise en place de composteurs et lombricomposteurs en pied d'immeubles à Paris et de fournitures associées, dans le cadre du 2e appel à volontariat des parisiens.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DPE 59-1]
