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Déliberation
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Subvention (100.985 euros) , avenant n°1 et convention d'objectifs avec l'association Ozar Hatorah pour sa crèche collective (11e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DFPE 191-1]


Convention de partenariat entre la Ville de Paris et l'Alliance Française autour du projet ICORN. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DAC 834-1]


Signature des conventions avec Agrisud International et l'Ecole polytechnique de l'Université de Turin relatives au projet " Développement de savoir-faire municipaux dans l'aménagement des zones inondables et insalubres à Abidjan et Cotonou ". Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DGRI 89-1]


Subvention Fonds du Maire (8.300 euros) au collège Paul Bert (14e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DUCT 234-1]


Subvention (317.496 euros) avenant n° 1 et convention d'objectifs avec l'association Gan Yael Crèche et Jardin d'Enfants pour la crèche familiale (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DFPE 158-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Compagnie Tecem (Théâtre expérimental chorégraphique et musical) (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DAC 840-1]


Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission locale de l’eau du Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) « Marne Confluence ». Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [R.34]


Acompte sur subvention 2012 (151 750 euros) à la Commission administrative de la Bourse du travail. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DDEEES 325-1]


Subvention (128.450 euros) et avenant n°2 avec l'association Ganone (4e) pour la crèche collective (4e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DFPE 255-1]


Lancement d'un marché à bons de commande multi attributaires sans minimum ni maximum, passé selon l'article 30 du Code des Marchés Publics ayant pour objet la mise à disposition de places d'accueil de petite enfance pour les parisiens au sein d'établissements d'accueil collectif de petite enfance situés dans les 15e et 16e . Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DFPE 387-1]


Subvention (21.000 euros)et signature d'une convention avec l'association Jeunesse Feu Vert Fondation Robert Steindecker (14e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DPP 33-1]


Modifications statutaires de la SEMAPA : cession partielle de parts de la Ville de Paris au Département de Paris et transformation de la SEMAPA en SPLA. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DF 90-1]


Approbation du principe et des modalités de consultation en marché unique des travaux de construction d'une crèche collective de 66 places avec un logement de fonction, d'un centre multi-accueil de 30 places et d'un centre de PMI au 9/17, rue Gustave Geffroy (13e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DPA 86-1]


Subvention (6.000 euros) à l'association Compagnie Karine Saporta pour son action dans le 13e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DAC 787-1]


Signature de l'avenant n°1 au marché de maitrise d'oeuvre relatif à l'aménagement de la place de la République (3e, 10e et 11e) passé avec un groupement d'entreprise conjoint. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DVD 19-1]


Subvention Fonds du Maire (500 euros) à l'association Collectif logement Paris 14. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DUCT 224-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association Florimont (14e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DFPE 386-1]


Projets économiques innovants dans les quartiers Politique de la Ville. Subventions à 4 associations (33 000 euros). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DPVI 266-1]


Avenant de prolongation du marché d'exploitation de la piscine Roger-Le Gall (12e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DJS 427-1]


Approbation des modalités de lancement et de signature d'un marché d'accompagnement méthodologique relatif à la mise en place de composteurs et lombricomposteurs en pied d'immeubles à Paris et de fournitures associées, dans le cadre du 2e appel à volontariat des parisiens. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DPE 59-1]


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