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Participation et convention (80.000 euros) avec l' association Service Social Familial Migrants (ASSFAM) au titre de son service social spécialisé. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 112-1]


Signature d'une convention avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris pour la gestion des aides financières au titre de l'aide sociale à l'enfance de plusieurs arrondissements. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 592-1]


Subventions et convention (105.000 euros) avec l'association Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanie (4e) . Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 44-1]


Participations (2.410.840 euros), subventions (35.000 euros) et conventions avec les Points Paris Emeraude / Centres Locaux d'Information et de Coordination (PPE/CLIC) autorisés sur 5 nouveaux territoires. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 622-1]


Modification de la tarification des concessions funéraires, redevances et taxes domaniales dans les cimetières parisiens et création de nouveaux tarifs correspondant à de nouvelles offres cinéraires. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DEVE 175-1]


Participation et avenant n°1 à convention (145.000 euros) avec l'association les Restaurants du Coeur-Les Relais du Coeur de Paris (10e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 593-1]


Subvention et convention (13.000 euros) avec l'association le Marché Solidaire (14e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 560-1]


Participation et convention (22.867 euros) avec l'association Olga Spitzer relative à son action d'accompagnement individuel vers la formation et vers l'emploi de jeunes en difficulté. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 93-1]


Signature d'un avenant n°2 à la convention-cadre sur l'enseignement supérieur et la recherche et les établissements municipaux à Paris Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DU 10-1]


Subvention et convention (20.000 euros) avec l'association Sécurité Solaire (19e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 615-1]


Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de livres non scolaires, méthodes de langue et partitions destinés aux établissements du réseau des bibliothèques et aux services habilités de la Ville de Paris et du Département de Paris en 12 lots séparés Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DA 23-1]


Subvention et convention (20. 000 euros) avec l'Union Nationale des Amis et Familles de Malades Mentaux (17e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 618-1]


Refonte des modalités d'attribution des subventions allouées par le Département de Paris aux caisses des écoles pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASCO 73-1]


Participation et avenant n°3 à convention (206.000 euros) avec La Chorba (12e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 323-1]


Subvention (189.000 euros) avec convention à Paris Habitat OPH pour le programme de rénovation des commerces de la rue de Crimée GPRU Michelet (19e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DDEEES 160-1]


Prise de participation par le Département de Paris au capital de la SEMAPA et modifications statutaires de la SEMAPA en vue de sa transformation en société publique locale d'aménagement (SPLA) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DF 29-1]


Indemnisation amiable d'un tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la collectivité. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DFPE 19-1]


Propositions du Comité d'accompagnement des pupilles des administrations parisiennes au titre de l'exercice 2012. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DRH 29-1]


Subvention et convention (35.000 euros) avec l'association Primo Levi pour le fonctionnement de son centre pluridisciplinaire. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 314-1]


Subvention (45.000 euros) et convention avec l'Association pour le Développement de l'Initiative Locale (ADIL) - Voutique de Gestion (14e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DDEEES 136-1]


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