Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2011
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Subvention (10.000 euros) à l'association Santé Charonne (ASC) (11e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 600-1]


1) Participations et conventions (3. 568. 926 euros) avec treize associations et trois fondations, gestionnaires de services prestataires d'aide et d'accompagnement à domicile, habilitées à l'aide sociale légale. 2) Participation et convention (400. 000 euros) avec la fondation Maison des Champs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 389-1]


Fixation des tarifs de restauration dans certains collèges publics pour l'année 2012. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASCO 70-1]


Subvention et convention (250 000 euros) avec L'Université Pierre et Marie Curie (Paris VI) pour permettre l'extension de l'Institut Henri Poincaré. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DDEEES 167-1]


Subvention et convention ( 8.300 euros) avec l'association SAFE (15e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 602-1]


Convention du 20 décembre 2002 relative au fonctionnement, aux grosses réparations et équipements des ensembles immobiliers scolaires du second degré situés sur le territoire du Département de Paris - Versement du solde de la participation régionale au titre du programme de travaux 2003. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASCO 77-1]


Subvention (27.000 euros) à l'association Ensemble, Prévention, Insertion, Soins, Evaluation en Addictologie (EPISEA) (12e) et à l'Institut de Recherche et d'Enseignement des Maladies Addictives (IREMA) (10e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 601-1]


Subvention et convention (110.000 euros) avec l'association Comité de Paris de la Ligue nationale contre le cancer (16e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 617-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association LABOmatique. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 582-1]


Dotations (296 839 euros) aux collèges pour le financement de voyages (2e tranche) pour l'année scolaire 2011-2012. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASCO 72-1]


Signature avec le STIF de 2 avenants à 2 conventions de délégation de compétence à la Ville de Paris pour l'organisation des Ttraverses de Charonne (20e), Bièvre montsouris (13e et 14e), Ney Flandre (18e et 19e) et de la Traverse des 17e et 18e. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DVD 182-1]


Subvention ( 10. 000 euros) à Fédération Française Sport Adapté (15e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 612-1]


Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la passation d'accords-cadres relatifs à la réalisation de travaux Tous Corps d'Etat d'entretien, d'aménagement ou de modernisation des équipements publics municipaux et départementaux. Ces prestations s'inscrivent dans le cadre du groupement de commande constitué entre la Ville et le Département de Paris Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DA 24-1]


Subvention (2.400 euros) à l'association de la Rue des Barres (4e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 246-1]


Convention avec l'association LE LABORATOIRE PARIS REGION INNOVATION pour l'attribution d'une subvention d'investissement de 210.000 euros et de fonctionnement de 1 574 000 euros. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DDEEES 170-1]


Subvention et avenant à convention (759.000 euros) avec l'APUR. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DU 6-1]


Participation et avenants n°6 aux conventions (132.254 euros) avec les Points Paris Emeraude/Centres Locaux d'Information et de Coordination (PPE/CLIC) des 9e, 10e et 19e arrondissements au titre du 1er trimestre 2012. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 611-1]


Participation et avenant n°2 à convention (20.000 euros) avec l'Observatoire Français des Drogues et des Toxicomanies (93218 Saint-Denis La Plaine). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 623-1]


Subvention (15.000 euros) avec convention à l'association Incubateur au Féminin - Paris Pionnières pour l'extension de ses locaux sur l'ensemble du bâtiment (11e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DDEEES 168-1]


Communication du rapport Développement Durable Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 SG 8-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <