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Subvention (2.000 euros) à l'Association des commerçants de Ménilmontant les Canotiers (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DUCT 208-1]


Signature d'un avenant n°3 à la convention passée avec l'association Mains Libres (1er). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 18-1]


Subvention (10.000 euros) et avenant avec l'association Microlithe (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DDEEES 355-1]


Annulation de servitudes dans le secteur d'aménagement Saussure (17e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DU 9-1]


Subvention et convention avec l'association Jeter l'Ancre - Montant : 5.000 euros Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DPP 32-1]


Fixation de la redevance annuelle (100 euros) due par l'association Aurore pour l'occupation temporaire des locaux situés 12 rue Jean Quarré (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DASES 48-1]


Subvention (401.115 euros) et avenant avec l'association Gan Yossef Crèche et Jardin d"Enfants (20e) pour la crèche familiale Gan Yossef (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DFPE 95-1]


Subvention et convention avec l'association Paris Aide aux Victimes pour l'accueil des victimes au TGI - Montant : 8.500 euros Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DPP 28-1]


Subvention et convention avec FAIRE - Association de Formation et Aide à la Réinsertion - Montant : 30.000 euros Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DPP 27-1]


Subvention (1.525 euros) à l'association Réseau Environnement Santé (RES) pour ses missions d'information et de sensibilisation du public aux enjeux santé et environnement. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DEVE 173-1]


Approbation du contrat de crédit bail, du principe de cession des droits, d'une convention tripartite, de l'avenant n°2 au BEA pour la piscine Molitor (16e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DJS 429-1]


Subvention (18.000 euros) à l'Association Française pour le Cirque de Demain (17e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DAC 769-1]


Subvention (255.800 euros) et avenant n° 2 à la Fondation Comité d'Action Sociale Isréalite de Paris et Comité Juif d'Action Sociale et de Reconstruction (20e) pour la halte-garderie Suzanne et David Levy (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DFPE 89-1]


Subvention (158.840 euros) avenant n°1 et convention d'objectifs avec l'association Gan Ménahem pour la crèche collective Léa Frankforter (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DFPE 83-1]


Subvention (857.266 euros) et convention avec l' Association des Cités du Secours Catholique pour la restructuration et l'extension de sa crèche située dans la Cité Le Village , 72, rue Orfila (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DFPE 347-1]


Subvention Fonds du Maire (16.000 euros) et convention avec l'association Comité des fêtes et d'action sociale du 6e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DUCT 214-1]


Subvention (56.816 euros), avenant n°1 et convention d'objectifs avec l'association Jeunesse Loubavitch (9e) pour la crèche collective Haya Moucka (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DFPE 157-1]


Subvention (4.500 euros) à l'association village Saint-Paul - Le Marais pour les illuminations de fin d'année 2011 (4e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DDEEES 344-1]


Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association SKITe (11e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DAC 665-1]


Subvention Fonds du Maire (10.130 euros) à l'association Comité officiel des fêtes et d'action sociale de Montmartre et du 18e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DUCT 228-1]


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