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Signatures d'avenants à 14 conventions dans le cadre du transfert de la gestion des musées à l'établissement public Paris Musées au 1e janvier 2013. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 768-1]


Subvention (285.754 euros) et avenant n° 1 à convention avec l'association Gan Ménahem (18e) pour le jardin d'enfants Sinaï (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 276-1]


Subvention (302.648 euros) et avenant n°1 avec l'association Gan Yael Crèche et Jardin d'Enfants (19e) pour la crèche familiale. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 256-1]


Acomptes sur subvention pour 2013 (1.218.250 euros) aux Unions départementales syndicales. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DDEEES 233-2]


Subvention (3.000 euros) à l'association Atelier Musical Paris Seine (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 775-1]


Convention avec le Port Autonome de Paris pour l'organisation de la maîtrise d'ouvrage des études et travaux de réaménagement des berges en rive gauche (7e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 SG 204-1]


Approbation du principe et des modalités de réalisation de l'appel d'offres ouvert pour les travaux destinés à l'entretien des sols des espaces verts, bois et cimetières parisiens. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DEVE 189-1]


Avenant n°4 à la convention d'objectifs avec une association gestionnaire d'un établissement de la petite enfance (1er). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 425-1]


Subvention (18.500 euros) et convention avec l'association des commerçants Activ'Flandres (19e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DDEEES 236-1]


Subvention (1.800 euros) à l'association Le Temps Presse (11e) pour ses actions de sensibilisation du public à la consommation responsable. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DEVE 184-1]


Subvention (51.324 euros) et avenant n° 3 avec l'association Oeuvre d'Education Populaire Familiale du Petit Montrouge (14e) pour la halte-garderie. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 238-1]


Subvention (485.194 euros) et avenant n° 3 à la Fondation Maison des Champs de Saint François d'Assise (19e) pour la crèche collective Sainte Lucie (5e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 197-1]


Subvention (1.060.120 euros) et convention avec La Maison des Bout'Chou (13e) pour sa crèche collective (12e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 76-1]


Signature avec Paris Habitat OPH d'un avenant conventionnel visant à autoriser la sous-occupation d'une partie du jardin Lecourbe Croix Nivert (15e) par une association, pour la gestion d'un jardin collectif de quartier. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DEVE 172-1]


Subvention (17.500 euros) et convention avec l'association des commerçants et entreprises de la rue de Rennes et de ses abords (ACERA) (6e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DDEEES 253-1]


Gratuité relative à l'utilisation des locaux associatifs Silvia Montfort situés 2bis rue Elzévir (3e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DUCT 228-1]


Convention d'occupation domaniale avec la société Joël Garcia Organisation pour l'occupation de la place Saint-Sulpice (6e) du jeudi 23 mai 2013 au mardi 2 juillet 2013 inclus. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DDEEES 264-1]


Approbation d'un accord de coexistence entre les marques Raconte-moi Paris et Raconteries de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAJ 29-1]


Avenant à la convention entre la Ville de Paris et le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) relatif à la réalisation du réseau THD de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DSTI 33-1]


Convention constitutive d'un groupement de commandes pour un marché à bons de commande de prestations d'acheminement, distribution, collecte et remise anticipée de plis et/ou objets destinées aux services de la Ville et du Département de Paris en 4 lots séparés, et des modalités de lancement et d'attribution des marchés. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DILT 15-1]


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