Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2012
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 ... > <

Signature d'un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence à bons de commande pour la fourniture de licences, la maintenance et la réalisation de prestations associées relatifs à des produits édités et distribués par Bentley Systems International Limited Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DSTI 15-1]


Signature d'un avenant à convention avec l'Etat, Université Paris Sud 11 et le Muséum National d'Histoire Naturelle, pour la mise en place d'une licence professionnelle d'Aménagement du paysage intitulée "Gestion environnementale du paysage végétal urbain ". Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DEVE 129-1]


Approbation d'un marché de prestations de service avec le centre hospitalier national d'ophtalmologie (12e) ayant pour objet la mise à disposition de 8 places d'accueil de petite enfance pour les parisiens au sein de la crèche hospitalière du CHNO des Quinze-Vingts. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 424-1]


Bail emphytéotique consenti à la RIVP le 27 juin 2011 portant location de volumes dépendant de l'immeuble communal 5 - 5 bis rue Stendhal (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DLH 214-1]


Convention d'occupation temporaire du domaine public avec la SEMAVIP, dans le cadre des travaux de la Zac Pouchet, dans le square du mail Bréchet (17e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DEVE 195-1]


Subvention (2.000 euros) au Collectif Appel de la Jeunesse (10e) pour l'organisation de conférences sur l'environnement à l'occasion de l'événement festif " Greenpride ". Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DEVE 179-1]


Subvention (141.229 euros) et avenant n° 3 avec l'association l'Oeuvre de la Chaussée du Maine-Ceasil (15e) pour la halte-garderie du même nom (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 251-1]


Marché à bons de commande pour la maintenance et l'installation des équipements électriques de courants et de climatisation dans les locaux informatiques gérés par la DSTI. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DSTI 28-1]


Autorisation donnée au représentant de la Ville de Paris de voter en assemblée générale de copropriété l'aliénation de parties communes et la modification de la grille de répartition des tantièmes de charges qui en résulte dans l'immeuble en copropriété, 77 rue des Haies (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DLH 354-1]


Subventions de fonctionnement (57 150 000 euros) et (1 882 000 euros) d'investissement à l'établissement public Paris Musées, chargé de la gestion des musées de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 SG 210-1]


Subvention (8.000 euros) à l'association Agir Pour l'Environnement (APE) (18e) pour son action sur le territoire parisien. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DEVE 185-1]


Subvention (4.000 euros) à l'association Société Centrale d'Apiculture (SCA (14e) pour ses actions de sensibilisation du public à la vie des abeilles, à la pollinisation et aux activités apicoles. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DEVE 175-1]


Convention de délégation de service public pour la gestion des marchés de la Création Bastille (11e) et Edgar Quinet (14e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DDEEES 190-1]


Contrats de couverture de taux d'intérêt et (ou) de change. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DF 118-1]


Avenants aux conventions d'objectifs avec une association gestionnaire d'établissements de la petite enfance (6e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 430-1]


Subventions attribuées à la ville de Paris (5.804.800 euros maximum) et conventions avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris au titre de la création de 12 équipements de petite enfance sur le territoire parisien. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 419-1]


Avenants aux conventions d'objectifs avec les associations gestionnaires d'établissements de la petite enfance (5e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 429-1]


Subvention (290.750 euros) et convention avec l'Ordre des avocats au Barreau de Paris et la Caisse des règlements Pécuniaires des Avocats de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAJ 8-1]


Subvention (48.911 euros) et avenant n° 3 avec l'Association d'Education Populaire Notre Dame des Champs - Montparnasse Rencontres pour la halte-garderie (14e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 243-1]


Subvention (133.174 euros) et avenant n°3 avec l'association Gan Yossef Crèche et Jardin d'Enfants (20e) pour la crèche collective Gan Yossef (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 284-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 ... > <