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Subvention (2.000 euros) à l'association YACHAD (14e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 420-1]


Subvention (34.173 euros) et avenant n° 3 avec l'association Halte-garderie de l'Annonciation pour sa halte-garderie (16e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 89-1]


Subvention et convention (100.000 euros) avec l'Union des Organisations Syriennes de Secours Médicaux (49 080 Bouchemaine) pour un programme d'aide d'urgence à la population syrienne. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DGRI 74-1]


Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire de la salle des fêtes de la mairie du 4e arrondissement Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DUCT 229-1]


Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire de la salle des fêtes de la mairie du 13e arrondissement Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DUCT 220-1]


Avenants aux conventions d'objectifs avec les associations gestionnaires d'établissements de la petite enfance (2e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 426-1]


Convention relative aux modalités de mise à disposition de services et de moyens entre la Ville de Paris (DEVE) et l'établissement public des Musées de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DEVE 193-1]


Subvention et avenant à convention ((5.687.000 euros) avec l'association Atelier Parisien d'Urbanisme (APUR) (4e) au regard du programme annuel d'activités. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DU 239-1]


Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire de l'espace polyvalent municipal 7 rue Pierre Girard (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DUCT 218-1]


Convention (18.629 euros) avec l'association Calinot Singe pour la réalisation de travaux dans sa crèche parentale 184, rue de la Croix Nivert (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 16-1]


Location par bail emphytéotique, au profit de la SIEMP, de l'immeuble communal 26 rue de l'Echiquier (10e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DLH 183-1]


Subvention (1.500 euros) à l'association Passerelle 17 pour ses actions d'éducation à l'environnement. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DEVE 127-1]


Convention de mise à disposition de compétences et de services entre la direction des finances et l'établissement public Paris Musées. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DF 119-1]


Accompte sur la subvention 2013 (151 750 euros) avec avenant à la convention à la Commission Administrative de la Bourse du Travail Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DDEEES 234-1]


Approbation du Schéma de principe pour le projet d'extension du tramway T3 de la Porte de La Chapelle à la Porte d'Asnières (17e et 18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DVD 78-1]


Subvention (131.133 euros) et avenant avec l'association des Cité du Secours Catholique (20e) pour la crèche familiale Cité Saint Martin (4e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 198-1]


Réaménagement du quartier des Halles (1er). Echanges de volumes au niveau -4 du Forum des Halles - Approbation et signature d'un protocole foncier entre la Ville de Paris et la Régie Autonome des Transports Parisiens et de l'acte subséquent. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 SG 206-1]


Subvention (13.800.000) à la régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l'école supérieure de physique et de chimie industrielles de la ville de Paris (ESPCI) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DDEEES 259-1]


Subvention (15.000 euros) à l'Association Consommation Logement et Cadre de Vie, Union Départementale 75 (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DLH 104-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association des commerçants le hameau de Belleville Pyrénées Jourdain pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012 (19è). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DDEEES 254-1]


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