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Subvention (1.500 euros) à l'association Photographisme / Les Amis de Alain-Gilles Bastide (14e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 773-1]


Subvention (280.688 euros) et avenant n° 3 avec la Fondation Casip Cojasor (20e) pour sa halte garderie Suzanne et David Levy (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 283-1]


Avenants aux conventions d'objectifs avec des associations gestionnaires d'établissements de la petite enfance (7e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 431-1]


Subvention (40.830 euros) et avenant n°3 à l'association L'Ile aux trésors (19e) pour la crèche parentale. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 91-1]


Convention avec l'institut de Relations Internationales et Stratégiques (IRIS), l'autorisant à créer, dans ses locaux, une issue de secours débouchant dans le square Jean Allemane (11e) afin de permettre l'évacuation en cas d'urgence. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DEVE 188-1]


Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association Les Amis de Frans Krajcberg (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 765-1]


Liste des membres présents - Conseil municipal Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [Liste des membres présents - Conseil municipal]


Subvention (800.000 euros) et convention avec l'Association Institut d'Etudes Avancées de Paris Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DDEEES 255-1]


Remise gracieuse d'une ancienne créance municipale. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DF 120-1]


Cession d'un ensemble immobilier 7 rue Caplat (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DU 224-1]


Subvention (2.000.000 euros) à la régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l'école supérieure de physique et de chimie industrielles de la ville de Paris (ESPCI) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DDEEES 260-1]


Acomptes sur subvention pour 2013 (1.218.250 euros) aux Unions départementales syndicales. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DDEEES 233-4]


Réaménagement du quartier des Halles (1er). Convention constitutive d'un groupement de commandes dans le cadre de la maîtrise d'oeuvre pour la mise en place d'une Gestion Technique Centralisée (GTC) asservie aux services généraux et aux établissements de la DAC et de la DJS dans le nouveau Forum des Halles. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 SG 183-1]


Actualisation du Plan Climat Energie de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DEVE 186-1]


Subvention (2.000 euros) et convention avec le Centre d'Etudes et de Recherches, d'Accompagnement Familial par la Médiation (CERAF) (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 449-1]


Tarifs et conditions d'accueil de résidents au sein de l'incubateur municipal des Ateliers de Paris et modification des tarifs pour les consultations d'experts et les formations destinées aux publics résidents et non-résidents. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DDEEES 261-1]


Subvention (191.929 euros) et avenant n°1 avec l'association Gan Ménahem (18e) pour sa crèche collective Heikal Ménahem (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 278-1]


Subvention (414.512 euros) et avenant n°3 avec l'association Gan Yossef Crèche et Jardin d'Enfants (20e) pour la crèche familiale Gan Yossef (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 285-1]


Acomptes sur subvention pour 2013 (1.218.250 euros) aux Unions départementales syndicales. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DDEEES 233-6]


Approbation du principe de déclassement et de cession à la RIVP d'une emprise de voirie située le long de la rue des Mariniers dans le cadre de l'aménagement du site de l'ancien hôpital Broussais (14e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DU 259-1]


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