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Avenants aux conventions d'objectifs avec les associations gestionnaires d'établissements de la petite enfance (4e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 428-1]


Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bon de commande relatif à la fourniture d'articles vestimentaires au sein d'un catalogue intitulé "Mairie de Paris - Sécurité", destinés aux agents de la Direction de la prévention et de la protection de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DILT 16-1]


Convention d'objectif avec l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris - U.D.A.F. de Paris pour le fonctionnement de la halte-garderie A Tout Petits Pas (17e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 446-1]


Signature d'une convention de partenariat entre la Direction des Affaires Culturelles et l'établissement public Paris Musées. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 802-1]


Subvention (8.000 euros) à l'Association Nationale de Recherche et d'Action Théâtrale (14e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 776-1]


Subvention (12.500 euros) aux associations ACHAC (Association Connaissance Histoire Afrique Contemporaine), et BATIK International au titre de l'intégration. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DPVI 189-1]


Avenants aux conventions d'objectifs avec les associations et organismes gestionnaires d'établissements de la petite enfance (11e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 435-1]


Fixation de la redevance due par l'Association Droits devant !! pour l'occupation temporaire d'un local communal (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DPVI 203-1]


Contrat de transaction avec la société SAS IDENT au titre de l'exécution du marché relatif à la fourniture et à la maintenance de platines et d'unités portatives pour inventaire de technologie RFID. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 793-1]


Lancement d'un marché article 30 relatif à la gestion et à l'exploitation de quatre établissements de petite enfance situés dans les 13e et 15e arrondissements. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 421-1]


Subvention (7.000 euros) à la Fondation du Patrimoine (16e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 790-1]


Convention d'occupation du domaine public avec l'association La Koumia au titre de l'installation d'une stèle en hommage aux goumiers morts pour la France Place Denys Cochin (7e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 486-1]


Signature d'une convention de parrainage entre Samsung (trois expositions) et la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DICOM 39-1]


Subvention (18.000 euros) aux associations European Grassroots Antiracist Movement, et Association Connaissance Histoire Afrique Contemporaine au titre de l'intégration Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DPVI 199-1]


Aménagement Paul Bourget (13e) : Bilan de la concertation. Arrêt du programme de l'opération. Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU. Déclassement d'une bande rue Paul Bourget. Résiliation partielle du bail emphytéotique consenti à la SGIM portant location de divers ensembles immobiliers. Convention conclue avec la SGIM Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DU 14-1]


Fixation de la rémunération annuelle maximum susceptible d'être perçue par deux conseillers de Paris siégeant au conseil d'administration de la Société d'économie mixte Paris Seine. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 SGCP 12-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Ciné Histoire, 15e. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 779-1]


Avenants aux conventions d'objectifs avec des associations gestionnaires d'établissements de la petite enfance (9e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 433-1]


Avenants aux conventions d'objectifs avec les associations gestionnaires d'établissements de la petite enfance (10e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 434-1]


Avenant à la convention d'objectifs avec une association gestionnaire d'un établissement de la petite enfance (8e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 432-1]


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