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Subvention (1.000 euros) à l'association L'Eclaboussée (18e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 778-1]


Avenants aux conventions d'objectifs avec des associations gestionnaires d'établissements de la petite enfance (17e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 441-1]


Signature de 7 conventions relatives à l'occupation du domaine public pour les théâtres Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 783-1]


Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Régie chargée de la gestion de l’Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [R.70]


Subvention (11.500 euros) à 3 associations au titre de l'Intégration et des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DPVI 201-1]


Approbation des modalités de passation d'une convention de mise à disposition de compétences et de services entre la Direction du Patrimoine et de l'Architecture et l'établissement public " Paris Musées " et autorisation de signer ladite convention. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DPA 88-1]


Subvention (1.500 euros) à l'Union nationale des combattants du département de Paris (1e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 786-1]


Aménagement Paul Bourget (13e) : Bilan de la concertation. Arrêt du programme de l'opération. Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU. Déclassement d'une bande rue Paul Bourget. Résiliation partielle du bail emphytéotique consenti à la SGIM portant location de divers ensembles immobiliers. Convention conclue avec la SGIM Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DU 14-2]


Signature d'une convention de partenariat avec l'Etablissement Public des Musées et la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DICOM 40-1]


Subvention et avenant à convention (20.000 euros) avec l'association Hydraulique sans frontières, pour l'attribution du solde de la subvention relative au projet d'assainissement des effluents liquides des villages d'Asrouks et Zawyat Irs (Maroc). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DGRI 73-1]


Protocole d'accord transactionnel entre la Ville de Paris et les consorts Oudot relatif à la contrefaçon de la sculpture Hamadryade de Bourdelle Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 792-1]


Fixation de la rémunération annuelle maximum susceptibre d'être perçue par une conseillère de Paris siégeant au conseil d'administration de la Société immobilière d'économie mixte de la Ville de Paris (SIEMP). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 SGCP 13-1]


Signature d'un contrat de transaction avec la société LOVETRA, concernant les dépenses de pressing pour les établissements municipaux de petite enfance de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 450-1]


Avenant à la Convention d'Occupation du Domaine Public entre la Ville de Paris et le 104 CENTQUATRE, situé 104, rue d'Aubervilliers (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 803-1]


Fixation des ratios promus promouvables pour les années 2013, 2014 et 2015 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DRH 113-1]


Subvention (6.350 euros) à l'Association des Travailleurs Maghrébins de France au titre de l'intégration. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DPVI 194-1]


Convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) pour le financement de travaux d'accessibilité des locaux professionnels, pour favoriser l'intégration des agents handicapés. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DPA 8-1]


Subvention (80.000 euros) et convention avec l'association Théâtre Silvia Monfort (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 797-1]


Fixastion de la rémunération annuelle maximum susceptible d'être perçue par un conseiller de Paris siégeant au conseil d'administration de la Société de gérance d'immeubles municipaux de la Ville de Paris (SGIM). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 SGCP 14-1]


Subvention (8.500 euros) à l'association Mode et handicap, c'est possible ! (16e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 777-1]


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