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Signature de la convention de l'accord de partenariat entre le Comité d'Histoire de la Ville de Paris et le magazine l'Histoire. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 SG 209-1]


Demande de modification de statuts formulée par la congrégation dénommée Province de France de la compagnie de Jésus (7e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DUCT 207-1]


Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés relatifs à la fourniture de pianos destinés aux nouveaux conservatoires municipaux d'arrondissement Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 781-1]


Convention de partenariat entre la Ville de Paris et la société Paris Docks en Seine en vue de l'organisation de l'exposition " Mannequins, le Corps de la Mode " Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 800-1]


Avenants aux conventions d'objectifs avec les associations et organismes gestionnaires d'établissements de la petite enfance (12e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 436-1]


Signature d'une convention de partenariat entre l'association les Restaurants du C¿ur, la SODEXO et la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 451-1]


Avenants aux conventions d'objectifs avec des associations gestionnaires d'établissements de la petite enfance (16e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 440-1]


Approbation du projet de protocole transactionnel relatif à l'accord de coexistence entre les marques Autolib' et Autoliberté. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAJ 32-1]


Appositions de plaques commémoratives relatives à la reconnaissance et la dénonciation des "zoos humains" qui se sont tenus à Paris à l'époque coloniale. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 794-1]


Signature d'une convention entre l'association Inter-Musées, la Ville de Paris et l'établissement public Paris Musées pour le Paris Museum Pass. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 795-1]


Avenants aux conventions d'objectifs avec des associations et organismes gestionnaires d'établissements de la petite enfance (13e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 437-1]


Signature d'une convention de partenariat entre le Théâtre National de Chaillot, la Ville de Paris (Musée d'Art Moderne) et l'établissement public Paris Musées. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 804-1]


Subvention (5.000 euros) à l'Association des jeunes chinois de France (AJCF) au titre de l'intégration. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DPVI 202-1]


Subvention (5.000 euros) à l'Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre A.R.A.C. Comité départemental de Paris (13e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 789-1]


Avenant n°3 au marché de maîtrise d'oeuvre de l'opération d'extension du Théâtre du Châtelet dans l'ancien Hôtel du Palais (1er). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DPA 82-1]


Subvention (15.000 euros) et convention avec la SARL Centre International de Créations Théâtrales (10e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 788-1]


Versement par la Ville de Paris d'une dotation initiale en numéraire à l'établissement public Paris Musées Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 796-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association de promotion des arts plastiques et urbains contemporains (13e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 785-1]


Convention d'objectif avec l'association ESTRELIA (10e) pour le fonctionnement de la crèche collective (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 447-1]


Budget primitif du budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour l'exercice 2013. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DILT 21-1]


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