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Budget annexe du fossoyage. Budget primitif pour 2013. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DEVE 40-2]


relatif aux matériaux biosourcés. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M255]


relatif à la mise en place d'une éco-labellisation des commerces du 2e. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M258]


Avenants aux conventions d'objectifs avec les associations et organismes gestionnaires d'établissements de la petite enfance (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 443-1]


relatif au bilan officiel d'Autolib après un an d'exploitation. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M275]


Approbation des modalités d'attribution d'un marché d'acquisition et de mise en oeuvre d'un système d'information comptable et financier du budget spécial de la préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 PP 94-1]


Avenants aux conventions d'objectifs avec les associations gestionnaires d'établissements de la petite enfance (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 444-1]


Autorisation donnée à Monsieur le préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 PP 91-1]


relatif à la création d'un mécanisme d'appels à projet et de financements des recherches innovantes. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M263]


relatif à la desserte de la foire du Trône. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M270]


relatif à l'installation de veligo au terminus des lignes de métro et auprès des gares. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M272]


Budget annexe de l'eau de la Ville de Paris - Budget primitif 2013 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DPE 97-2]


relatif à la rénovation des logements sociaux. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M260]


En réponse aux Amendements 52, 55, 56, 59, 61, 64, 66 67 et 68 et aux Voeux 69, 70, 71, 72, 73, 74, 76, 77, 78, 79, 80, 82, 83, 84, 85, 87, 89, 91, 92, 96, 98, 99, 100, 101, 102, 103, 107, 109, 113, 115, 116, 119, 123 et 125 relatifs à l'actualisation du Plan Climat. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M264]


Admissions en non-valeur et remises gracieuses d'anciennes créances présentées au cours de l'exercice 2012. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 PP 90-1]


relatif à la création d'un livret d'épargne Paris Climat. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M261]


Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formulée par la société DT PROJECTS en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement, des installations de combustion 115 rue Léopold Réchossière à Aubervilliers (93300). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DEVE 183-1]


relatif à une amélioration de la signalétique des ponts. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M274]


relatif au renouvellement de la flotte. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M251]


relatif à l'ajout de trois orientations nouvelles. (M. Jérôme COUMET) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M254]


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