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Subvention Fonds du Maire (3.000 euros) à l'association Eiffel Basket Club (EBC) (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DUCT 211-1]


Subvention (15.000 euros) à l'association Roaratorio (2e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 284-1]


Subvention Fonds du Maire (6.359 euros) au Comité des fêtes et de solidarité du VIIIème arrondissement (8e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DUCT 90-1]


Subvention Fonds du maire (600 euros) à l'association Atout Jeunes à Tous Ages (A.T.J) (9e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DUCT 212-1]


Fixation d'un tarif pour les canalisations de distribution d'eau des communes limitrophes à compter du 1er janvier 2013. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DVD 56-1]


Avenant à la convention signée avec l'Association de Groupements Educatifs pour l'organisation d'un centre aéré et de centres de loisirs de la Ville de Paris dans le domaine de Coye-la-Forêt (Oise). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DASCO 138-1]


Marché relatif à la maintenance des équipements de sécurité des tunnels Tuileries, Vanves, parc des Princes, Pantin, Lilas et Fougères mis en conformité (1er, 14e, 16e, 19e et 20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DVD 161-1]


Mise en oeuvre de l'opération Paris Jeunes Talents pour l'année 2013. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DJS 433-1]


Signature avec Paris Habitat OPH d'une convention de recouvrement de charges relatives à quatre emplacements de parking situés 78 rue Nationale (13e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DPE 81-1]


Signature d'une convention-cadre avec la Communauté d'agglomération Est Ensemble et la commune de Bobigny relative à la réalisation de la ZAC Ecocité à Bobigny et aux conditions d'entretien et d'exploitation des berges du canal de l'Ourcq, et convention d'application n°1 relative à l'aménagement de la place au droit de la passerelle. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 SG 190-1]


Marché de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de renforcement des tabliers des ouvrages Ibsen et Cartelier du boulevard périphérique (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DVD 207-1]


Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association Jeunes Talents (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 605-1]


Subvention (200.000 euros) et convention avec l'association Paris-Ateliers (4e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 371-1]


Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des éducatrices et éducateurs de la Commune de Paris Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DRH 119-1]


Subvention (2.500 euros) à l'association Compagnie In-Sense (93400 Saint-Ouen). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 617-1]


Modification des délibérations relatives à l'emploi et à l'échelonnement indiciaire de chef d'exploitation de la Commune de Paris Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DRH 93-1]


Subvention (5.000 euros) avec convention annuelle d'objectifs à l'association SOS Racisme-Touche pas à mon Pote (19e) pour une action de lutte contre les discriminations. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DASCO 161-1]


Signature d'une convention avec le Syndicat de la Périphérie de Paris pour l'Electricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC) relative à la validation des dossiers de raccordement avec extension au réseau de distribution publique d'électricité sur le territoire parisien. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DVD 196-1]


Subvention Fonds du Maire (15e) (1.000 euros) à l'association Août secours alimentaire (A.S.A.) (13e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DUCT 227-1]


Avenant à la convention pluriannuelle visant à définir les engagements réciproques entre la Ville de Paris et l'AGOSPAP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DRH 121-1]


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