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relatif à l'avenir du Théâtre Paris Villette. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M289]


pour le renouvellement de l'agrément à SOS Homophobie. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M278]


Protocole d'accord transactionnel pour le versement d'une indemnité en réparation d'un préjudice subi en mairie du (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DUCT 208-1]


relatif au droit de vote des résidents étrangers extracommunautaires aux élections locales. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M277]


relatif à l'accroissement de la production de logements sociaux en 2013. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M245]


Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DDEEES 257-1]


relatif à la réforme des rythmes scolaires. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M282]


Signature d'un protocole d'accord transactionnel pour la fixation de l'indemnité d'éviction commerciale et la libération des lieux pour le local situé 10 rue des Patriarches (5e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DLH 332-1]


Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 1 logement PLUS, 118 rue Rambuteau (1er). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DLH 310-2]


Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif de la ville de Paris pour l'exercice 2013. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DF 100-1]


relatif à l'emprisonnement du poète qatari Mohamed Al-Ajami. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M290]


relatif à l'accompagnement social lié au logement Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M244]


Projet de budget primitif de fonctionnement et d'investissement de la Ville de Paris pour l'exercice 2013. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DF 99-3]


relatif à la lutte contre les stéréotypes de genre. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M279]


Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DDEEES 256-1]


Créations, suppressions et transformations d'emplois dans les services municipaux au titre de 2013. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DF 102-1]


Cession d'un terrain destiné à l'extension du collège Georges Leven au 45 à 51 boulevard Carnot (12e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DU 36-1]


Trois Conventions industrielles de formation par la recherche (CIFRE) avec l'Association nationale de la recherche et de la technologie et de trois contrats de collaboration avec les laboratoires d'accueil. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DDEEES 252-1]


relatif à la recherche de locaux de la Maison d'Europe et d'Orient. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M288]


Projet de budget primitif de fonctionnement et d'investissement de la Ville de Paris pour l'exercice 2013. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DF 99-2]


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