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Subvention (2.000 euros) à l'association Silhouette (11e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 722-1]


Convention relative aux modalités de mise à disposition de services et de moyens entre la Ville de Paris (DPE) et l'établissement public Paris Musées. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DPE 104-1]


Indemnité de fonctions, résultats et de performance aux agents nommés dans certains emplois de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DRH 98-1]


Prolongation de la prestation environnementale en faveur de l'achat de vélos à assistance électrique par les agents de la Ville de Paris résidant hors de la capitale Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DRH 114-1]


Indemnisation de la société SOGESSUR, pour le compte d'un particulier victime d'une inondation provoquée par une défectuosité des installations sanitaires de la bibliothèque André Malraux à Paris 6e. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 761-1]


Modification de l'assiette foncière de l'ensemble immobilier Vincennes I (12e et 20e), destiné à être loué par bail emphytéotique au profit de la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DLH 343-1]


Signature de quatre conventions pour la manifestation "Quartiers en scène" du 24 janvier 2013 et versement à la ville de 60.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DPVI 207-1]


Subvention (10.000 euros) et convention avec la Fédération Française de Karaté et Disciplines Associées à l'occasion de l'organisation de l'Open International de Paris de Karaté les 19 et 20 janvier 2013 à Coubertin (16e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DJS 448-1]


Subvention (20.160 euros) et convention avec l'association Jeunesse Feu Vert Fondation Robert Steindecker au titre de la lutte contre la récidive. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DPP 36-1]


Délibération relative à l'avancement accéléré d'échelon et modifiant des dispositions statutaires applicables à des corps de catégorie B et C Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DRH 94-1]


Modification du statut particulier du corps des éducatrices et éducateurs de jeunes enfants de la Commune de Paris Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DRH 32-1]


Subvention (10.000 euros) et convention avec le Centre de documentation, d'éducation et d'action contre les manipulations mentales au titre de la lutte contre les dérives sectaires Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DPP 29-1]


Signature de la convention de financement pour la maîtrise d'oeuvre et la maîtrse d'ouvrage du projet d'extension du tramway T3 de la porte de la Chapelle à la porte d' Asnières (17e et 18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DVD 198-1]


Convention particulière avec la concessionnaire CLIMESPACE pour le financement partiel des travaux compris dans la tranche 2 de l'opération de rénovation de la centrale énergétique des Halles (1er). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DVD 203-1]


Subvention (121.128 euros) et avenant n°1 avec l'association Crèche Avenir (19e) pour la crèche collective. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 174-1]


Approbation d'un contrat de cession de droits d'auteur avec le créateur de quatre personnages animés dénommés "les petits bonhommes verts" Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DPE 92-1]


Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 6, 20 et 27 novembre 2012. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAJ 26-1]


Subvention (93.857 euros) et avenant n°3 avec l'association Institutions Ganone Yad (4e) pour la crèche collective (11e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 148-1]


Subvention (65.783 euros) et avenant n° 3 à convention avec l'association Centre Israélite de Montmartre (18e) pour le jardin maternel (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 211-1]


Convention entre la Ville de Paris (direction du développement économique, de l'emploi et de l'enseignement supérieur) et l'Etablissement Public Paris Musées relative aux modalités de la mise à disposition de compétences et de services en matière d'accueil, de gestion, de formation et de paie des apprentis. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DDEEES 265-1]


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