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Subvention (18.000 euros) à la Fondation Institut kurde de Paris (10e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 763-1]


Statut particulier du corps des conseillers socio-éducatifs d'administrations parisiennes Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DRH 4-1]


Subvention (10.700 euros) et convention avec l'association Compagnie Tamérantong ! (20e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 442-1]


Subvention (18.000 euros) à l'Association Française pour le Cirque de Demain (17e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 754-1]


Subvention (3.500 euros) à l'association A Tire d'Ailes (18e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 558-1]


Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Paris et le Département de Paris pour la fourniture de produits d'entretien, de papier hygiénique, de brosserie et articles divers de nettoyage, en 5 lots séparés et lancement et attribution des MBC correspondants. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DA 43-1]


Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en oeuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DJS 434-1]


Subvention (80.653 euros) et avenant avec l'association Ozar Hatorah (13e) pour la crèche collective (11e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 146-1]


Subvention (35.027 euros) et avenant avec l'association Jeunesse Loubavitch (9e) pour la crèche collective (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 176-1]


Lancement et signature des marchés à bons de commande pour les prestations de nettoyage des séchoirs et des hottes de cuisine et le ramonage de leurs conduits d'évacuation et des ventilations mécaniques des établissements municipaux de petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DA 41-1]


Lancement de trois accords-cadres relatifs à l'opération Paris Plages pour les éditions 2013 à 2016 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DICOM 38-1]


Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris - Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d'assainissement ("part collecte") à compter du 1er janvier 2013 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DPE 99-1]


Lancement d'un marché à bons de commandes de prestations de services d'expertises immobilières pour des biens immobiliers à paris et en Région Ile de France sous forme d'appel d'offres ouvert européen. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DU 211-1]


Subvention (170.693 euros) et avenant n° 3 avec l'Association Familiale Catholique de Saint Honoré d'Eylau (16e) pour sa halte-garderie. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 72-1]


Subvention (2.500 euros) à l'association Parti Poétique pour la poursuite de son projet Banque du Miel dans l'est du 20e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DEVE 171-1]


Subvention et avenant à convention (2.337.000 euros) avec le Pavillon de l'Arsenal. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DU 240-1]


Convention de partenariat entre la Ville de Paris et France Télécom Orange pour le raccordement et l'offre d'accès des incubateurs, pépinières et hôtels d'entreprises parisiens à la fibre très haut débit. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DDEEES 263-1]


Subvention (161.500 euros) et avenant n°1 avec l'association Gan Yael Crèche et Jardin d'Enfants (19e) pour la crèche collective. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 259-1]


Subvention (72.173 euros) et avenant n° 3 avec l'association Enfance pour Tous (69001 Lyon) pour la crèche collective Les Petits Réglisses (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 249-1]


Subvention (99.771 euros) et avenant n°1 avec l'association Gan Yael Crèche et Jardin d'Enfants (19e) pour le jardin d'enfants. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 258-1]


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