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Subvention (132.648 euros) et avenant n° 3 à convention avec l'association l'Oeuvre de la Chaussée du Maine-Ceasil (15e) pour la crèche collective Plein Ciel (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 250-1]


Approbation et signature du protocole d'accord sur la résiliation amiable de la convention de délégation de service public relative à l'animation des musées de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 764-1]


Subventions (450.775 euros) et convention avec l'association Les Crocos (12e) pour sa crèche parentale. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 75-1]


Convention d'occupation des hippodromes d'Auteuil et de Longchamp. Résiliation de la convention du 18 octobre 2006 et nouvelle convention avec l'association France Galop (16e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DF 114-1]


Subvention et convention (24. 277 euros) avec l'association Secours catholique pour le centre d'accueil et d'orientation de personnes demandeuses d'asile "LE CEDRE" (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DASES 40-1]


Subventions (196.621 euros) et avenants à conventions avec l'association Estrelia (10e) pour ses activités d'accueil enfants parents. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 319-1]


Aménagement des berges de Seine (7e). Avenant à la superposition d'affectation avec Ports de Paris, portant sur le procès-verbal de remise des terrains nécessaires à la construction d'une voie publique sur la basse berge de la Seine, rive gauche, entre le pont Royal et le pont de l'Alma. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 SG 202-1]


Acomptes sur subvention pour 2013 (1.218.250 euros) aux Unions départementales syndicales. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DDEEES 233-7]


Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 3-5 rue Oscar Roty (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DLH 14-1]


Subvention (22.409 euros) et avenant n° 3 à convention à l'Association Familiale Notre Dame de Nazareth (15e) pour sa halte garderie Les Gémeaux (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 58-1]


Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire de l'Espace d'Animation des Blancs Manteaux situé dans le 4e arrondissement Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DUCT 230-1]


Subvention (3.000 euros) à l'Association Périphérie Centre régional de création cinématographique (93100 Montreuil). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 767-1]


Avenant n° 1 au marché de travaux pour la construction d'un complexe sportif dans la ZAC Beaujon (8e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DPA 75-1]


Subvention (59.858 euros) et avenant n°3 avec l'Association Familiale Catholique Saint Pierre - Saint Dominique pour la halte-garderie (14e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 241-1]


Convention avec Port Autonome de Paris pour l'occupation temporaire du domaine public fluvial et portuaire dans le cadre de l'aménagement des berges de Seine (7e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 SG 203-1]


Modalités de passation d'un appel d'offres européen pour l'exploitation et la maintenance des installations de génie climatique de piscines et bains douches de la direction de la jeunesse et des sports de la Ville de Paris en 2 lots. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DPA 85-1]


Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire de la salle du Conseil et de la salle des Mariages de la mairie du 7e arrondissement Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DUCT 219-1]


Avenants aux conventions d'objectifs avec les associations gestionnaires d'établissements de la petite enfance (3e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 427-1]


Approbation des modalités de lancement, d'attribution et de signature d'un marché article 30 à bons de commande de prestations d'information et de conseil concernant les modes d'accueil des jeunes enfants parisiens. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 422-1]


Subvention (4.250.000 euros) à la régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l'école des ingénieurs de la ville de Paris (EIVP). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DDEEES 262-1]


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