Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2012
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 ... > <

Convention de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de l'Etablissement culturel Les Trois Baudets avec la société 3 Anes Prod. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 524-1]


Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Arts Découvertes et Citoyennetés (5e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 600-1]


Avenants aux conventions d'objectifs avec les associations gestionnaires d'établissements de la petite enfance (14e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 438-1]


Convention de mise à disposition de compétences et de services Ville de Paris (direction de la prévention et de la protection)/Etablissement public Paris Musées Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DPP 49-1]


Avenants aux conventions d'objectifs avec les associations gestionnaires d'établissements de la petite enfance (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 442-1]


relatif à l'augmentation de la TVA sur les transports. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M271]


Avenants aux conventions d'objectifs avec les associations gestionnaires d'établissements de la petite enfance (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 439-1]


Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif à la fourniture de matériels incendie nécessaires aux opérations de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 PP 95-1]


Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DJS 449-1]


relatif au taxis parisiens. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M273]


relatif au bilan des conventions avec la FFB et la CAPEB. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M259]


Modification des effectifs budgétaires de la préfecture de police au titre de l'année 2013. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 PP 88-1]


relatif au suivi des Diagnostics de Performance Energétique. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M252]


Remboursement de frais de stage d'élèves des lycées municipaux. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DASCO 101-1]


Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris - Bugdet primitif 2013 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DPE 96-2]


relatif à l'écoquartier Saint-Vincent de Paul. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M256]


portant sur l'exposé des motifs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M253]


relatif au respect des objectifs et normes énergétiques. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M262]


Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DVD 212-1]


Modification de la délibération n° 2009 PP 61 des 6, 7 et 8 juillet 2009 modifiée fixant la liste des emplois permanents rémunérés sur le budget spécial de la préfecture de police pouvant être pourvus par des agents recrutés sur contrat de droit public. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 PP 92-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 ... > <