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Decembre 2012
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Conseil Municipal
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relatif à la création d'une piste cyclable à contre-sens sur l'axe Réaumur-Quatre Septembre. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M257]


relatif à l'utilisation des logiciels libres par la collectivité. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M269]


relatif aux statuts des EJE et des ASE Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M267]


Convention de délégation de service public entre la Ville de Paris et la SPL du Carreau du Temple pour l'exploitation du Carreau du Temple (3e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DJS 421-1]


relatif à la substitution des véhicules diesel. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M266]


relatif à l'exploitation du nouveau stade Jean-Bouin. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M283]


relatif aux agents vacataires de la collectivité. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M249]


relatif à la dette de l'Etat. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M247]


relatif à l'installation d'un dispositif de vidéoprotection dans l'ensemble des Périchaux. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M276]


relatif à la révision des valeurs locatives parisiennes Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M248]


En réponse aux voeux 131 et 132 relatif à l'application de la prochaine loi sur le mariage pour tous. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M268]


Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 1 logement PLUS, 118 rue Rambuteau (1er). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DLH 310-1]


Budget spécial de la préfecture de police pour 2013. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 PP 93-1]


relatif à la situation de la maternité de l'Hôpital Trousseau. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M281]


Approbation du budget primitif des états spéciaux des arrondissements pour 2013 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DF 101-1]


relatif au plan 1000 caméras. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M250]


relatif à la mise en place d'un tarif social Vélib'. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M246]


Projet de budget primitif de fonctionnement et d'investissement de la Ville de Paris pour l'exercice 2013. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DF 99-1]


Cession du local commercial Darty situé sous la place de la Madeleine (8e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DU 191-1]


relatif à l'huile de palme. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M280]


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