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Acomptes sur subvention pour 2013 (1.218.250 euros) aux Unions départementales syndicales. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DDEEES 233-1]


Subvention (7.000 euros) et avenant avec l'association Ecole des Parents et des Educateurs (EPE) (11e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 448-1]


Convention de délégation de service public pour l'exploitation de l'établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 11-13 rue Emile Duployé (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 363-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO) (17305 ROCHEFORT) pour son opération de sensibilisation du grand public, dans le cadre du centenaire de l'association. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DEVE 182-1]


Acomptes sur subvention pour 2013 (1.218.250 euros) aux Unions départementales syndicales. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DDEEES 233-3]


Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association La Goutte de Lait St-Léon pour la réalisation de travaux dans sa halte-garderie 14, rue Edgar Faure (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 17-1]


Subvention (1.400 euros) à l'association Ville en Herbes pour ses actions de sensibilisation du public aux activités de jardinage écologique. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DEVE 180-1]


Approbation d'une convention de licence croisée sur la marque Raconte-moi Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAJ 30-1]


Acomptes sur subvention pour 2013 (1.218.250 euros) aux Unions départementales syndicales. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DDEEES 233-5]


Subvention (88.742 euros) et avenant n°1 avec l'association Gan Yael Crèche et Jardin d'Enfants (19e) pour la halte garderie. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 257-1]


Location par bail emphytéotique, au profit de la SIEMP, de l'immeuble communal 83bis/85, rue Philippe de Girard (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DLH 210-1]


Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande relatif à la fourniture d'articles vestimentaires au sein d'un atalogue intitulé "Mairie de Paris -Sécurité", destinés aux agents de la Direction de la Prévention et de la Protection de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DILT 19-1]


Subvention (188.220 euros) et avenant n° 1 à convention avec l'association Gan Ménahem (18e) pour sa crèche collective Léa Frankforter (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 277-1]


Subvention (196.003 euros) et avenant n°1 avec l'association Gan Ménahem (18e) pour sa crèche collective Gan Kitov (17e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 275-1]


Convention avec AIRPARIF en vue de mettre à sa disposition une parcelle de terrain située en bordure du périphérique, à hauteur de la rue Edouard Lartet (12e), pour l'installation d'une station de mesure de la qualité de l'air. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DEVE 187-1]


Approbation des modalités de lancement et d'attribution du marché à bons de commande de fourniture et de livraison de pièces détachées, accessoires et produits pour des véhicules de marque Renault Trucks des services techniques de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DILT 17-1]


Subvention (81.082 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Joannaise Du Gros Caillou (7e) pour sa halte garderie. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 120-1]


Subvention (121.592 euros) et avenant n° 3 avec l'association Sainte Agnès pour la halte-garderie (7e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 346-1]


Convention avec Port Autonome de Paris pour l'occupation temporaire du domaine public fluvial et portuaire pour les travaux de réalisation de l'archipel au port du Gros Caillou (7e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 SG 205-1]


Subvention (15.973 euros) et avenant n° 3 à convention avec l'Association Au Fil de la Découverte (15e) pour la halte-garderie (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 56-1]


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