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Decembre 2012

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Débat

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Annexe n° 2-3 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2012

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2012 DRH 114 - Prolongation de la prestation environnementale en faveur de l'achat de vélos à assistance électrique par les agents de la Ville de Paris résidant hors de la capitale. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2012

Annexe n° 5 - Tableau des votes des groupes politiques. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2012

2012 DJS 434 Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en oeuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à Paris Jeunes Vacances. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2012

Annexe n° 3-3 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2012

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QE 2012-26 Question de M. Jérôme DUBUS et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative à une demande de bilan en matière de consommation énergétique des programmes neufs et des réhabilitations engagés par la Ville de Paris et par les bailleurs sociaux depuis 2007. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2012

et convention pluriannuelle avec l'A.S.P.P. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2012

Annexe n° 2-2 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2012

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Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux associations confessionnelles gérant des crèches subventionnées. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2012

Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à l'emprisonnement du poète qatari Mohamed Al-Ajami. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2012

Annexe n° 2 - Budget d'investissement de la Ville de Paris pour 2013. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2012

2012 SG 179 - Convention de délégation de service public pour l'exploitation du cinéma Le Louxor (10e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2012

Annexe n° 4-2 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2012

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à M. le Maire de Paris sur le calendrier et le contenu du processus d’informatisation de demandes de logements. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2012

Annexe n° 3 - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2013. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2012

Annexe n° 3-2 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2012

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QE 2012-27 Question de M. Michel DUMONT et des membres du groupe Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2012

2012 PP 93 - Budget spécial de la Préfecture de police pour 2013. Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif au plan 1000 caméras. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2012

Annexe n° 4 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2012

Annexe n° 4-5 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2012

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