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Decembre 2012

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Débat

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Annexe n° 2 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2012

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Annexe n° 5 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2012

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Annexe n° 4-4 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2012

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Annexe n° 4-3 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2012

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2012 DLH 298 - Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLUS, 10, rue des Rosiers (4e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2012

Annexe n° 5-9 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2012

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Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à la loi sur le mariage pour tous. Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif au projet de mariage pour tous. Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif au débat sur la réforme du mariage. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2012

Annexe n° 5-3 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2012

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2012 DDEEES 48 G - Subvention (150.000 euros) et convention avec l'association Coup de Main (93300) pour la création d'une ressourcerie-recyclerie expérimentale (20e). Débat / Conseil général / DECEMBRE 2012

Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'organisation d'une maraude d'intervention sociale pour les 11e et 20e. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2012

Modification de la composition de la 3e Commission. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2012

Votes spécifiés. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2012

u Département de Paris pour 2013. -5 Débat / Conseil général / DECEMBRE 2012

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Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2012

u Département de Paris pour 2013. -4 Débat / Conseil général / DECEMBRE 2012

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2012 DDEEES 170 G - Subvention et convention (15.000 euros) avec l'association Mozaïk RH (3e). Débat / Conseil général / DECEMBRE 2012

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au rétablissement de l'accès handicapés de l'Eglise Sainte Elisabeth de Hongrie. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2012

2012 DLH 6 G - Avenant n° 3 à convention passée avec l'Etat relative à la délégation de compétence au Département de Paris en matière d'aides au logement. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2012

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2012

u Département de Paris pour 2013. -3 Débat / Conseil général / DECEMBRE 2012

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