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Subvention et convention (600.000 euros) avec l'association Monsieur Vincent (94230 CACHAN) pour le financement de la construction d'un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) situé 88 rue du Cherche Midi (6e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DASES 655-1]


Prolongation de la prestation environnementale en faveur de l'achat de vélos à assistance électrique par les agents du Département de Paris résidant hors de la capitale Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DRH 17-1]


Participations et conventions (63. 660 euros) avec la Fondation Maison des Champs, pour le financement des ULS Etex et Pont-Canal. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DASES 653-1]


Avenant à la convention pluriannuelle visant à définir les engagements réciproques entre le Département et l'AGOSPAP Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DRH 21-1]


Subvention et convention ( 8.500 euros) avec la Mutuelle des Etudiants (94200 IVRY-SUR-SEINE). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DASES 649-1]


Subvention et convention (38.000 euros) avec l'association GAIA PARIS (11e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DASES 658-1]


Participation et convention (555.900 euros) avec l'association Aurore (15e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DASES 652-1]


Propositions du comité d'accompagnement des pupilles des administrations parisiennes au titre de l'exercice 2013 Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DRH 11-1]


Communication de la liste des marchés attribués du 7 septembre au 3 octobre 2012. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DAJ 25-1]


Projet modificatif du 2012 DASES 277G : Participation et avenant (70. 000 euros) avec l'association Parrains par mille (11e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DASES 654-1]


Subvention (1 158 466 euros) avec convention pluriannuelle avec l'ASPP Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DRH 22-1]


Participation et convention (10.000 euros) au Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.) (94204 IVRY SUR SEINE) pour le Centre de Recherches Sociologiques et Politiques de Paris (CRESPPA) (17e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DASES 650-1]


Subvention et convention (40.000 euros) avec l'association CHARONNE (11e) au titre de l'exercice 2012. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DASES 651-1]


Passation et modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture et mise en oeuvre du Système Informatique de la protection maternelle et infantile (SI PMI) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DSTI 29-1]


Participation et convention (20 000 euros) avec l'association J'INTERVIENDRAIS (5e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DASES 659-1]


Modification du statut particulier du corps des assistants socio-éducatifs du Département de Paris Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DRH 19-1]


Subvention (150.000 euros) et convention avec l'association Coup de Main (93300) pour la création d'une ressourcerie-recyclerie expérimentale (20e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DDEEES 48-1]


Liste des membres présents - Conseil général Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [Liste des membres présents - Conseil général]


Renouvellement des membres du Comité Départemental des Retraités et Personnes Agées de Paris (CODERPA 75) situé 15 rue de Chaligny (12e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DASES 640-1]


Fixation des ratios promus promouvables pour les années 2013, 2014 et 2015 Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DRH 16-1]


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