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Déliberation
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Subvention (180.000 euros) et convention avec le Fonds social juif unifié Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DPP 34-1]


Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Life Live (20e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 533-1]


Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Centre du Théâtre de l'Opprimé - Augusto Boal (12e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 731-1]


Subvention (1.004 euros) et convention avec l'association M'Panam dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DPP 10-1]


Lancement d'un appel d'offre ouvert relatif au lot n°2 " Suivi des informations dans la presse écrite internationale " du marché " Suivi des informations dans les médias français et étrangers pour le compte de la Mairie de Paris ". Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DICOM 41-1]


Convention de services entre la Direction des ressources humaines de la Ville de Paris et l'Etablissement "Paris Musées" Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DRH 122-1]


Subvention (46.656 euros) et avenant avec l'association Jeunesse Loubavitch (9e) pour la crèche collective Haya Mouchka (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 177-1]


Budget annexe de l'eau de la Ville de Paris - Fixation du taux de la part communale à compter du 1er janvier 2013 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DPE 98-1]


Réévaluation des contributions municipales versées à l'enseignement privé sous contrat simple et sous contrat d'association avec l'Etat. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DASCO 162-1]


Location par bail emphytéotique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, de l'immeuble 3 avenue du Coq (9e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DLH 154-1]


Conventions avec l'école nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques (ENSSIB) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DRH 120-1]


Modification des dispositions statutaires applicables au corps des mécaniciens en prothèse dentaire de la Commune de Paris Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DRH 96-1]


Prolongation du contrat de bail de location de l'hôtel Alcyon 17 rue de Prague (12e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DRH 89-1]


Passation et signature de 6 marchés d'achat de fournitures et de matériels pour les ateliers de la régie de la Section Technique de l'Energie et du Génie Climatique de la Direction du Patrimoine et de l'Architecture. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DPA 84-1]


Subvention et convention (22 000 euros) avec l'association Animation , insertion, Culture et Vélo (AICV) . Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DVD 149-1]


Subvention (21.000 euros) et convention avec la Mission locale de Paris au titre de la lutte contre la récidive Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DPP 47-1]


Convention n° 39 906 relative au cofinancement par le Fonds Social Européen " Compétitivité Régionale et Emploi " d'une action menée par la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DPVI 205-1]


Subvention (86.348 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche Gan Esther (19e) pour la crèche collective (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 175-1]


Signature de marchés relatifs à la fourniture de bordures, bordurettes, bornes et couronnements en granit. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DVD 123-1]


Convention de parrainage " Paris Plages 2012 " (Fatboy) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DICOM 37-1]


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