Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2012
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Réévaluation des contributions départementales versées à l'enseignement privé sous contrat avec l'Etat. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DASCO 87-1]


Subventions et avenant n°1 à convention (105.000 euros) avec l'association le Kiosque Infos Sida et Toxicomanie (4e) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DASES 45-1]


Subventions (1.924.000 euros) et convention avec l'association Le Laboratoire Paris Région Innovation. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DDEEES 173-1]


Subventions et avenants n°1 aux conventions (168.300 euros) avec 3 Caisses des Ecoles en vue de consolider le développement du programme Paris Santé Nutrition sur les 13ème, 15ème, et 19ème. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DASES 632-1]


Subvention (4.000 euros) à l'Association des commerçants Bellevillois (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DUCT 165-1]


Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) à l'association Partage 5.6.7 (7e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DUCT 201-1]


Révision des allocations attribuées aux jeunes pris en charge par le Département de Paris au titre de l'aide sociale à l'enfance . Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DASES 410-1]


Signature d'une convention avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris pour l'EHPAD Annie Girardot, située ZAC Gare de Rungis (13e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DASES 553-1]


Convention entre le Département de Paris et l'Etablissement Public Paris Musées relative aux modalités de la mise à disposition de compétences et de services en matière d'accueil et de gestion des personnels sous contraits aidés et des volontaires de service civique. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DDEEES 175-1]


Subvention et convention (20.650 euros) avec l'association Chômeurs et précaires de Paris pour son action d'accès aux droits des chômeurs et personnes en situation de précarité. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DASES 415-1]


Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres le 27 novembre 2012. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DAJ 26-1]


Subvention et convention (40.000 euros) avec l'association des oeuvres de la Mie de Pain (13e), pour l'aménagement intérieur de l'Espace Solidarité Insertion (ESI) "l'Arche d'Avenirs " (13e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DASES 78-1]


Participation et convention (10 000 euros) avec l¿ASSOCIATION DE GESTION DES APPARTEMENTS TEMPORAIRES (AGATE) (12e) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DASES 207-1]


Subvention complémentaire (35.000 euros) au Syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et La Courneuve (Seine Saint-Denis). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DJS 9-1]


Approbation du principe, des modalités de passation d'un marché à bons de commandes pour la réalisation de prestations de réservation, d'achat, d'émission de titres de transports ferroviaires et de reporting pour l'ASE du Département de Paris . Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DASES 566-1]


Fusion simplifiée de la SEMIDEP et de la SGIM, résiliation anticipée de la convention du 16 septembre 1955 entre la Ville de Paris et la SEMIDEP, et cession de l'ensemble immobilier " Massy Grand Ensemble " situé à Massy (91) à la société ERIGERE. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DLH 160-5]


Subvention Fonds du Maire (1.300 euros) à l'association Ozanam services (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DUCT 213-1]


Signature d'une convention avec l'association Sauvegarde de l'Adolescence à Paris pour son service d'accueil d'urgence destiné aux adolescents dénommé Paris Ados Service. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DASES 629-1]


Fusion simplifiée de la SEMIDEP et de la SGIM, résiliation anticipée de la convention du 16 septembre 1955 entre la Ville de Paris et la SEMIDEP, et cession de l'ensemble immobilier " Massy Grand Ensemble " situé à Massy (91) à la société ERIGERE. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DLH 160-1]


Subvention (10 000 euros) et convention avec l'association Institut de Promotion des Travailleus (MdEE 20) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DDEEES 154-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <