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Decembre 2012
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Déliberation
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relatif au plan 1000 caméras. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M250]


relatif à la mise en place d'un tarif social Vélib'. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M246]


Projet de budget primitif de fonctionnement et d'investissement de la Ville de Paris pour l'exercice 2013. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DF 99-1]


Cession du local commercial Darty situé sous la place de la Madeleine (8e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DU 191-1]


relatif à l'huile de palme. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M280]


relatif à l'avenir du Théâtre Paris Villette. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M289]


pour le renouvellement de l'agrément à SOS Homophobie. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M278]


Protocole d'accord transactionnel pour le versement d'une indemnité en réparation d'un préjudice subi en mairie du (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DUCT 208-1]


relatif au droit de vote des résidents étrangers extracommunautaires aux élections locales. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M277]


relatif à l'accroissement de la production de logements sociaux en 2013. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M245]


Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DDEEES 257-1]


relatif à la réforme des rythmes scolaires. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M282]


Signature d'un protocole d'accord transactionnel pour la fixation de l'indemnité d'éviction commerciale et la libération des lieux pour le local situé 10 rue des Patriarches (5e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DLH 332-1]


Créations, suppressions et transformations d'emplois dans les services départementaux au titre de 2013. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DF 31-1]


Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 1 logement PLUS, 118 rue Rambuteau (1er). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DLH 310-2]


Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif de la ville de Paris pour l'exercice 2013. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DF 100-1]


relatif à l'emprisonnement du poète qatari Mohamed Al-Ajami. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M290]


Projet de budget primitif de fonctionnement et d'investissement du département de Paris pour l'exercice 2013. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DF 29-1]


relatif à la prise en charge des familles à l'hôtel Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [V G60]


relatif à l'accompagnement social lié au logement Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [V M244]


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