Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2012
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Plan pépinière-Approbation du principe du renouvellement anticipé et d'extension de la délégation de service public relative à la réalisation et à la gestion de la pépinière d'entreprises de biotechnologies située dans l'enceinte de l'hôpital Cochin (14e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DDEEES 164-1]


Budget primitif pour 2013 du budget annexe des établissements départementaux de l'Aide Sociale à l'Enfance. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DASES 535-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association Tout autre chose (9e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DUCT 222-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Elus, Santé Publique et Territoires (93203 Saint-Denis). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DASES 633-1]


Participation de 30. 000 euros répartie entre 10 associations pour le fonctionnement du Mois Extraordinaire 2012. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DASES 648-1]


Subvention et convention (37.500 euros) avec l'Association Estrelia (10e) pour son action Atelier Santé Ville du 11e arrondisement. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DASES 622-1]


Fusion simplifiée de la SEMIDEP et de la SGIM, résiliation anticipée de la convention du 16 septembre 1955 entre la Ville de Paris et la SEMIDEP, et cession de l'ensemble immobilier " Massy Grand Ensemble " situé à Massy (91) à la société ERIGERE. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DLH 160-3]


Contrat de transaction portant sur l'utilisation des licences éditées par la société SAP France durant l'année 2012 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DSTI 36-1]


Fusion simplifiée de la SEMIDEP et de la SGIM, résiliation anticipée de la convention du 16 septembre 1955 entre la Ville de Paris et la SEMIDEP, et cession de l'ensemble immobilier " Massy Grand Ensemble " situé à Massy (91) à la société ERIGERE. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DLH 160-2]


Avance sur la participation d'équilibre de la convention publique d'aménagement d'éradication de l'insalubrité conclue le 30 mai 2002 entre la Ville de Paris et la SIEMP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DLH 335-1]


Subvention Fonds du Maire (4.000 euros) et convention avec l'Association Sainte-Agnès (7e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DUCT 198-1]


Subvention et convention (36.000 euros) avec l'Agence Parisienne du Climat. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DU 254-1]


Subvention et convention (1.500 euros) avec l'association d'ici - d'ailleurs (20e) dans le cadre du programme Paris Santé Nutrition (PSN). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DASES 299-1]


Subventions et conventions (3. 000 euros) avec 3 associations dans le cadre de la politique de la ville pour leurs actions de formation sociolinguistique. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DASES 438-1]


Dotations complémentaires (40.970 euros) aux collèges - 3e tranche. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DASCO 86-1]


Subvention (388.000 euros) à la régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l'école supérieure de physique et de chimie industrielles de la ville de Paris (5e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DDEEES 172-1]


Subvention et convention (15.000 euros) avec l'association Mozaïk RH (3e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DDEEES 170-1]


Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Mosaïques 9 (9e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DUCT 180-1]


Participation et convention (179.500 euros) avec la Mission Locale de Paris pour des actions de lutte contre le décrochage institutionnel. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DASES 420-1]


Signature d'une convention d'habilitation à l'aide sociale avec l'association Valentin HAUY, 5 rue Duroc (7e), pour son Service d'accompagnement à la vie sociale. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DASES 612-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <