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Déliberation
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Avenant à la convention pluriannuelle visant à définir les engagements réciproques entre la Ville de Paris et l'AGOSPAP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DRH 121-1]


Modification du statut particulier des ingénieurs des services techniques de la Commune de Paris Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DRH 99-1]


Subvention (6.000 euros) et convention avec le Forum européen pour la sécurité urbaine/european forum for urban security (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DPP 48-1]


Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris - Fixation du mode de calcul des tarifs des recettes à compter du 1er janvier 2013 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DPE 100-1]


Signature de trois avenants aux marchés de maîtrise d'oeuvre (lots 3, 4 et 5) pour l'extension du Tramway T3 de la porte d'Ivry à la porte de La Chapelle (12e, 13e, 18e, 19e et 20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DVD 194-1]


Modification de dispositions statutaires applicables à divers corps de catégorie C de la Commune de Paris Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DRH 95-1]


Fixation de l'échelonnement indiciaire des conseillers socio-éducatifs d'administrations parisiennes Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DRH 5-1]


Fixation des conditions de la prime de fonctions et de résultats Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DRH 112-1]


Signature avec le STIF et Eau de Paris de deux conventions d'organisation des maîtrise d'ouvrage pour l'enquête environnementale dans le cadre de l'extension du Tramway T3 de la Porte de la Chapelle à la Porte d'Asnières (17e et 18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DVD 197-1]


Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Animômes de Beaugrenelle (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DUCT 225-1]


Acomptes de subventions au titre de 2013 avec avenant à la convention et conventions à divers organismes Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 760-1]


Subvention (32.067 euros) et convention avec la Fondation de la Résistance 7e. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 177-1]


Subvention (1.000 euros) et avenant avec l'association Le Mystère Bouffe (93310 Le Pré Saint Gervais). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 430-1]


Proposition du comité d'accompagnement des pupilles des administrations parisiennes au titre de l'exercice 2013 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DRH 90-1]


Prolongation de la prestation environnementale en faveur de l'achat de vélos à assistance électrique par les agents du Département de Paris résidant hors de la capitale Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DRH 17-1]


Contribution (10.000 euros) au programme annuel d'actions pour 2013 du Conseil Départemental de l'Accès au Droit de Paris destinée au Point d'Accès au Droit implanté au CIDJ Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DJS 444-1]


Signature des marchés de travaux d'enrobés bitumineux minces et de réfections ponctuelles sur le boulevard périphérique, les voies sur berges, les tunnels et les chaussées de Paris intra muros. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DVD 80-1]


Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande de formation à l'accueil du public étranger pour les agents de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DRH 41-1]


Mise en oeuvre de l'opération Paris Jeunes Aventures pour l'année 2013 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DJS 432-1]


Participations et conventions (63. 660 euros) avec la Fondation Maison des Champs, pour le financement des ULS Etex et Pont-Canal. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DASES 653-1]


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