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Déliberation
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Subvention et convention (32 000 euros) avec l'association Mieux Se Déplacer à Bicyclette (MDB) (4e) au titre de l'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DVD 148-1]


Subvention (152.449 euros) et avenant n° 1 avec l'association Ozar Hatorah (13e) pour la crèche collective (13e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 147-1]


Subvention Fonds du Maire (16e) (2.000 euros) et convention avec l'association Jeunes talents (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DUCT 224-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association SKITe (11e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 30-1]


Subvention (2.500 euros) à l'association Compagnie In-Sense (93400 Saint-Ouen). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 617-2]


Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Abricadabra (19e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 278-1]


Subvention (1.500 euros) à l'association R'Style (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 696-1]


Communication de la liste des marchés attribués du 7 septembre au 3 octobre 2012. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAJ 25-1]


Avenant à la convention pluriannuelle visant à définir les engagements réciproques entre le Département et l'AGOSPAP Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DRH 21-1]


Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la réalisation d'une étude organisationnelle pour la maintenance des équipements et installations techniques, l'entretien du bâti et l'exploitation du chauffage de 9 musées parisiens et divers bâtiments annexes. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 759-1]


Subvention (303.070 euros) et avenant n° 3 avec l'association Centre Israélite de Montmartre (18e) pour la crèche collective Lamarck (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DFPE 210-1]


Modification de délibération fixant l'échelonnement indiciaire des professeurs de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DRH 88-1]


Approbation et signature d'une convention entre la Ville de Paris et l'Etablissement Public "Paris Musées" relative aux modalités de mise à disposition de prestations de services et équipements de la Ville de Paris (DILT) permettant la continuitédes activités tranféréesde la Direction des Affaries culturelles à l'Etablissement Public "Paris Musées" Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DILT 20-1]


Subvention et convention ( 8.500 euros) avec la Mutuelle des Etudiants (94200 IVRY-SUR-SEINE). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DASES 649-1]


Désignation du directeur général d'Eau de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DPE 95-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association Les Petits Riens (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 750-1]


Délibération relative à l'avancement accéléré d'échelon et modifiant des dispositions statutaires applicables à des corps de catégorie A Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DRH 97-1]


Etablissement d'une servitude de cour commune et d'une servitude contractuelle d'implantation entre les biens appartenant à la Ville de Paris et à Paris Habitat-OPH, sur deux parcelles cadastrées délimitées par les rues de la Glacière et Daviel (13e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DU 233-1]


Subvention et convention (38.000 euros) avec l'association GAIA PARIS (11e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DASES 658-1]


Subvention (25.000 euros) et avenant avec l'association Friches Théâtre Urbain (17e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2012 [2012 DAC 514-1]


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