Subvention et convention (32 000 euros) avec l'association Mieux Se Déplacer à Bicyclette (MDB) (4e) au titre de l'année 2012.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DVD 148-1]
Subvention (152.449 euros) et avenant n° 1 avec l'association Ozar Hatorah (13e) pour la crèche collective (13e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DFPE 147-1]
Subvention Fonds du Maire (16e) (2.000 euros) et convention avec l'association Jeunes talents (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DUCT 224-1]
Avenant à la convention pluriannuelle visant à définir les engagements réciproques entre le Département et l'AGOSPAP
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2012
[2012 DRH 21-1]
Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la réalisation d'une étude organisationnelle pour la maintenance des équipements et installations techniques, l'entretien du bâti et l'exploitation du chauffage de 9 musées parisiens et divers bâtiments annexes.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DAC 759-1]
Subvention (303.070 euros) et avenant n° 3 avec l'association Centre Israélite de Montmartre (18e) pour la crèche collective Lamarck (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DFPE 210-1]
Modification de délibération fixant l'échelonnement indiciaire des professeurs de la Ville de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DRH 88-1]
Approbation et signature d'une convention entre la Ville de Paris et l'Etablissement Public "Paris Musées" relative aux modalités de mise à disposition de prestations de services et équipements de la Ville de Paris (DILT) permettant la continuitédes activités tranféréesde la Direction des Affaries culturelles à l'Etablissement Public "Paris Musées"
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DILT 20-1]
Subvention et convention ( 8.500 euros) avec la Mutuelle des Etudiants (94200 IVRY-SUR-SEINE).
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2012
[2012 DASES 649-1]
Délibération relative à l'avancement accéléré d'échelon et modifiant des dispositions statutaires applicables à des corps de catégorie A
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DRH 97-1]
Etablissement d'une servitude de cour commune et d'une servitude contractuelle d'implantation entre les biens appartenant à la Ville de Paris et à Paris Habitat-OPH, sur deux parcelles cadastrées délimitées par les rues de la Glacière et Daviel (13e)
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DU 233-1]
