Délibération relative à l'avancement accéléré d'échelon et modifiant des dispositions statutaires applicables à des corps de catégorie B et C
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DRH 94-1]
Modification du statut particulier du corps des éducatrices et éducateurs de jeunes enfants de la Commune de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DRH 32-1]
Subvention (10.000 euros) et convention avec le Centre de documentation, d'éducation et d'action contre les manipulations mentales au titre de la lutte contre les dérives sectaires
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DPP 29-1]
Signature de la convention de financement pour la maîtrise d'oeuvre et la maîtrse d'ouvrage du projet d'extension du tramway T3 de la porte de la Chapelle à la porte d' Asnières (17e et 18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DVD 198-1]
Convention particulière avec la concessionnaire CLIMESPACE pour le financement partiel des travaux compris dans la tranche 2 de l'opération de rénovation de la centrale énergétique des Halles (1er).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DVD 203-1]
Subvention (121.128 euros) et avenant n°1 avec l'association Crèche Avenir (19e) pour la crèche collective.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DFPE 174-1]
Approbation d'un contrat de cession de droits d'auteur avec le créateur de quatre personnages animés dénommés "les petits bonhommes verts"
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DPE 92-1]
Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 6, 20 et 27 novembre 2012.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DAJ 26-1]
Participation et convention (10.000 euros) au Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.) (94204 IVRY SUR SEINE) pour le Centre de Recherches Sociologiques et Politiques de Paris (CRESPPA) (17e).
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2012
[2012 DASES 650-1]
Subvention (93.857 euros) et avenant n°3 avec l'association Institutions Ganone Yad (4e) pour la crèche collective (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DFPE 148-1]
Subvention (65.783 euros) et avenant n° 3 à convention avec l'association Centre Israélite de Montmartre (18e) pour le jardin maternel (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DFPE 211-1]
Convention entre la Ville de Paris (direction du développement économique, de l'emploi et de l'enseignement supérieur) et l'Etablissement Public Paris Musées relative aux modalités de la mise à disposition de compétences et de services en matière d'accueil, de gestion, de formation et de paie des apprentis.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DDEEES 265-1]
Subvention (6.500 euros) et avenant avec l'association International Visual Theatre (9e)
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DAC 521-1]
Subvention (1.000 euros) à l'Association pour la création théâtrale européenne (92300 Levallois-Perret).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DAC 612-1]
Subvention et convention (40.000 euros) avec l'association CHARONNE (11e) au titre de l'exercice 2012.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2012
[2012 DASES 651-1]
Subvention (30.000 euros) et convention avec le Centre de Formation de Football de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DJS 443-1]
Avenant n°3 à la convention de mise à disposition d'emplacements de stationnement dans le parc autocars Carrousel-Louvre (1er).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DVD 187-1]
