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Modalités de passation, autorisation et signature d'un marché concernant la maintenance du progiciel Elise. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DSTI 24-1]


Subventions (58.011.091 euros) et (3.418.052 euros) à l'établissement public Paris Musées. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DAC 788-1]


Subvention (80.000 euros) et convention avec la Fondation Le Corbusier (16e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DAC 751-1]


Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire du corps des éboueurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DRH 90-1]


Modification des dispositions statutaires et de l'échelonnement indiciaire de divers corps de catégorie B Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DRH 101-1]


Subvention (10.000 euros) à Otages du Monde (8e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DGRI 99-1]


Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 19 novembre et 3 décembre 2013. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DAJ 34-1]


Approbation à la reconduction en 2014 du Label Paris Europe. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DGRI 98-1]


Subvention (6 000 euros) à l'association Gloriana (83510 Saint Antonin du Var) pour la production et la diffusion de l'opéra lyrique "L'ile de Merlin" de Gluck avec des artistes lyriques de l'Outre-Mer en février 2014. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 CAB_MA 27-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association la SARL Le Tarmac - La scène internationale francophone (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DGRI 97-1]


Autorisation de signer la charte européenne des villes d'intégration des Eurocités. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DGRI 90-1]


Subvention (500 euros) à l'association Mémoire et Patrimoine des Terre-Neuvas (35400 Saint-Malo). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DAC 781-1]


Lancement et attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert, relatif à la gestion administrative avec préparation des paiements afférents des allocations différentielles de pensions relevant de la sentence arbitrale "Bour-Marcel Paul" Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DRH 75-1]


Subvention (10.000 euros) avec convention passée avec la Fondation Charles de Gaulle (7e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DAC 789-1]


Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement de 30 logements PLUS et 191 logements PLS 64-66, rue de Meaux (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DLH 168-2]


Subvention (5.000 euros) et avenant n°4 avec l'association Théâtre aux mains nues (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DAC 791-1]


Signature de quatre marchés à bons de commande pour la scolarité destinée aux agents de la collectivité parisienne en vue de l'obtention du diplôme d'Etat d'infirmier Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DRH 108-1]


Avenant n°1 à la CODP du 1er octobre 2004 modifiant le périmètre de la concession du centre équestre de l'Etrier Dauphine - Bois de Boulogne (16e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DJS 407-1]


Budget annexe du fossoyage. Budget primitif pour 2014 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DEVE 70-1]


Modification de délibération fixant les dispositions applicables à l'emploi de chef de service administratif d'administrations parisiennes Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DRH 109-1]


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