Modalités de passation, autorisation et signature d'un marché concernant la maintenance du progiciel Elise.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DSTI 24-1]
Subventions (58.011.091 euros) et (3.418.052 euros) à l'établissement public Paris Musées.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DAC 788-1]
Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire du corps des éboueurs.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DRH 90-1]
Modification des dispositions statutaires et de l'échelonnement indiciaire de divers corps de catégorie B
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DRH 101-1]
Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 19 novembre et 3 décembre 2013.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DAJ 34-1]
Subvention (6 000 euros) à l'association Gloriana (83510 Saint Antonin du Var) pour la production et la diffusion de l'opéra lyrique "L'ile de Merlin" de Gluck avec des artistes lyriques de l'Outre-Mer en février 2014.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 CAB_MA 27-1]
Subvention (5.000 euros) à l'association la SARL Le Tarmac - La scène internationale francophone (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DGRI 97-1]
Subvention (500 euros) à l'association Mémoire et Patrimoine des Terre-Neuvas (35400 Saint-Malo).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DAC 781-1]
Lancement et attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert, relatif à la gestion administrative avec préparation des paiements afférents des allocations différentielles de pensions relevant de la sentence arbitrale "Bour-Marcel Paul"
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DRH 75-1]
Subvention (10.000 euros) avec convention passée avec la Fondation Charles de Gaulle (7e)
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DAC 789-1]
Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement de 30 logements PLUS et 191 logements PLS 64-66, rue de Meaux (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DLH 168-2]
Subvention (5.000 euros) et avenant n°4 avec l'association Théâtre aux mains nues (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DAC 791-1]
Signature de quatre marchés à bons de commande pour la scolarité destinée aux agents de la collectivité parisienne en vue de l'obtention du diplôme d'Etat d'infirmier
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DRH 108-1]
Avenant n°1 à la CODP du 1er octobre 2004 modifiant le périmètre de la concession du centre équestre de l'Etrier Dauphine - Bois de Boulogne (16e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DJS 407-1]
Modification de délibération fixant les dispositions applicables à l'emploi de chef de service administratif d'administrations parisiennes
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DRH 109-1]
