Subvention (3 000 euros) à l'association Percussion Art (92500 Rueil Malmaison) pour la production d'un spectacle de fin d'année de jeunes musiciens des ateliers artistiques
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 CAB_MA 29-1]
Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris - Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d'assainissement (" part collecte ") à compter du 1er janvier 2014.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DPE 108-1]
Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association FORANIM, Forum d'Animation, de Création, d'Expression et de Loisirs (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DAC 771-1]
Intégration de certains fonctionnaires de catégorie C des Caisses des écoles dans des corps d'adjoints d'administrations parisiennes.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DRH 42-1]
Convention d'organisation de la maîtrise d'ouvrage avec la SIEMP pour la réalisation d'un équipement de petite enfance dans l'ensemble immobilier communal 10, rue de Belleville - 18 bis à 26, rue dénoyez (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DFPE 415-1]
Subvention (12.380 euros) et convention avec la société du Théâtre des Nouveautés (9e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DAC 756-1]
Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire du corps des fossoyeurs
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DRH 92-1]
Autorisations d'urbanisme pour la réalisation de travaux au Centre Hippique du Bois de Boulogne (16e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DJS 411-1]
Subvention (208.370 euros) et conventions avec le Théâtre aux Mains Nues (20e) et la Régie Immobilière de la Ville de Paris (13e)
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DAC 727-1]
Subvention (10.000 euros) à l'association Le Lieu Mains d'oeuvres (93400 Saint-Ouen).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DAC 763-1]
Modification des dispositions transitoires prévues dans les statuts particuliers de certains corps de catégorie B
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DRH 93-1]
Marché à bons de commande pour la numérisation de fonds d'archives patrimoniaux de la Section de l'Inventaire de la Direction de l'Urbanisme.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DU 232-1]
