Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2013
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 ... > <

Subvention (3 000 euros) à l'association Percussion Art (92500 Rueil Malmaison) pour la production d'un spectacle de fin d'année de jeunes musiciens des ateliers artistiques Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 CAB_MA 29-1]


Subvention (7.000 euros) à l'association Compagnie Bouche à Bouche (14e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DAC 322-1]


Protocole foncier avec Réseau Ferré de France pour le site Dubois (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DU 12-1]


Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris - Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d'assainissement (" part collecte ") à compter du 1er janvier 2014. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DPE 108-1]


Subvention (12.000 euros) à l'association Fu-Jo (83000 Toulon) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DAC 776-1]


Subvention (21.000 euros) à l'Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse (84) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DAC 777-1]


Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association FORANIM, Forum d'Animation, de Création, d'Expression et de Loisirs (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DAC 771-1]


Intégration de certains fonctionnaires de catégorie C des Caisses des écoles dans des corps d'adjoints d'administrations parisiennes. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DRH 42-1]


Convention d'organisation de la maîtrise d'ouvrage avec la SIEMP pour la réalisation d'un équipement de petite enfance dans l'ensemble immobilier communal 10, rue de Belleville - 18 bis à 26, rue dénoyez (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DFPE 415-1]


Subvention (12.380 euros) et convention avec la société du Théâtre des Nouveautés (9e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DAC 756-1]


Subvention (5.687.000 euros) et avenant à la convention avec l'APUR. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DU 345-1]


Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire du corps des fossoyeurs Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DRH 92-1]


Autorisations d'urbanisme pour la réalisation de travaux au Centre Hippique du Bois de Boulogne (16e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DJS 411-1]


Subvention (10.000 euros) et avenant avec l'association Confluences (20e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DAC 780-1]


Contrat de transaction avec l'association " Sport Life Development". Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DJS 433-1]


Subvention (208.370 euros) et conventions avec le Théâtre aux Mains Nues (20e) et la Régie Immobilière de la Ville de Paris (13e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DAC 727-1]


relatif au stationnement des deux roues motorisés. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [V M305]


Subvention (10.000 euros) à l'association Le Lieu Mains d'oeuvres (93400 Saint-Ouen). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DAC 763-1]


Modification des dispositions transitoires prévues dans les statuts particuliers de certains corps de catégorie B Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DRH 93-1]


Marché à bons de commande pour la numérisation de fonds d'archives patrimoniaux de la Section de l'Inventaire de la Direction de l'Urbanisme. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DU 232-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 ... > <