Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2013
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 ... > <

Subvention (10 000 euros) à l'Institut des hautes études de développement et d'aménagement des territoires en Europe (IHEDATE) au titre 2013. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 SG 33-1]


Modalités de passation, autorisation et signature d'un marché concernant la maintenance de licences logicielles Oracle. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DSTI 21-1]


Régime indemnitaire du corps des conseillers socio-éducatifs d'administrations parisiennes et modification de délibérations relatives à la nouvelle bonification indiciaire. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DRH 69-1]


Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un appel d'offres pour la fourniture de graisses, lubrifiants, produits et matériels connexes destinés au parc de véhicules et engins de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DILT 29-1]


Subvention (1 057 774 euros) et convention avec l'association PACT Paris-Hauts-de Seine (8e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DLH 313-1]


Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Paris et le Centre d'Action Sociale (CASVP) pour l'acquisition de fournitures de bureau et lancement et attribution du marché à bons de commande correspondant. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DA 36-1]


Subventions (62.500 euros) et avenants à la convention à neuf structures culturelles dans le cadre de l'Art pour grandir Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DAC 646-1]


Modalités de passation, autorisation et signature du marché de service concernant la maintenance de l'application PL@NET et réalisation de prestations associées. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DSTI 35-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association Imad pour la jeunesse et la paix. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DGRI 92-1]


relatif à la création d'un jardin partagé dans le jardin des Rosiers. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [V M309]


Fixation du mode de calcul des tarifs des recettes du budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris à compter du 1er janvier 2014. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DPE 109-1]


Procès-verbaux et plans de reconnaissance de limites d'une parcelle 28 rue David d'Angers et 47-49 rue Miguel Hidalgo (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DU 266-1]


Subvention (8 500 euros) à l'association Institut Tout Monde (7e) pour le développement d'un programme d'action de sensibilisation des lycéennes et lycéens. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 CAB_MA 28-1]


Liste des membres présents - Conseil municipal Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [Liste des membres présents - Conseil municipal]


Subvention (2.337.000 euros) et avenant à la convention avec le Pavillon de l'Arsenal. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DU 346-1]


Subvention (20.000 euros) à l'association Louis Brouillard (10e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DAC 702-1]


Subvention (800 euros) au Comité d'entente des anciens combattants du 9e arrondissement C.E.A.C. (9e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DAC 775-1]


Subvention (2 000 euros) à l'association Les mots des femmes d'ici et d'ailleurs (19e) pour la réalisation d'une exposition photographique dont une partie s'intitule "Si Césaire m'était conté" en décembre 2013 à la bibliothèque Valeyre. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 CAB_MA 30-1]


relatif aux fréquences des bus. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [V M306]


Subvention (5.000 euros) et convention avec l'Association de Formation et Aide à la Réinsertion (FAIRE) au titre de la lutte contre la récidive. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DPP 62-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 ... > <