Barème des allocations versées aux pupilles des administrations parisiennes au titre de l'exercice 2014
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DRH 103-1]
Approbation du Budget Primitif 2014 du budget annexe du service technique des transports automobiles municipaux.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DILT 25-1]
en réponse au voeu n° 34 relatif au prolongement du tramway T3 de la Porte d'Asnières à la Porte Maillot.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[V M307]
Signature de trois marchés à bons de commande pour la scolarité destinée aux agents de la collectivité parisienne en vue de l'obtention du diplôme d'Etat d'éducateur de jeunes enfants.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DRH 38-1]
Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Patrimoine, Métiers, Solidarité France Afrique (34320 Nizas)
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DGRI 96-1]
Approbation des modalités de lancement et d'attribution de deux marchés de formation des personnels de la Ville de Paris à l'alphabétisation et au Français langue étrangère
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DRH 76-1]
Subvention (296.750 euros) et avenant à la convention avec l'Ordre des Avocats au Barreau de Paris et la Caisse des Réglements Pécuniaire des Avocats de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DAJ 33-1]
Apposition d'une plaque commémorative à la mémoire de Bruno Lenoir et Jean Diot à l'angle des rues Bachaumont et Montorgueil (2e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DAC 755-1]
Avenants ou conventions avec divers organismes pour l'attribution d'acomptes de subventions au titre de 2014.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DAC 669-1]
Subvention Fonds du Maire (6.186 euros) et convention avec l'association Salle Saint Bruno (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DUCT 224-1]
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’Association du Réseau des Accorderies de France.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[R. 29]
En réponse aux voeux n° 18 et 22 relatifs à la baisse des dotations de l'Etat aux collectivités.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[V M303]
Subvention Fonds du Maire (3.000 euros) à l'association Espoir et Avenir pour tous à Claude Bernard (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DUCT 220-1]
