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Subvention (5.000 euros) à l'association TRACES (20e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DAC 770-1]


Subventions (16.500 euros) aux associations Persona Très Grata (92) et ANQA (18 e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DAC 767-1]


Barème des allocations versées aux pupilles des administrations parisiennes au titre de l'exercice 2014 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DRH 103-1]


Approbation du Budget Primitif 2014 du budget annexe du service technique des transports automobiles municipaux. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DILT 25-1]


en réponse au voeu n° 34 relatif au prolongement du tramway T3 de la Porte d'Asnières à la Porte Maillot. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [V M307]


Signature de trois marchés à bons de commande pour la scolarité destinée aux agents de la collectivité parisienne en vue de l'obtention du diplôme d'Etat d'éducateur de jeunes enfants. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DRH 38-1]


Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Patrimoine, Métiers, Solidarité France Afrique (34320 Nizas) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DGRI 96-1]


Approbation des modalités de lancement et d'attribution de deux marchés de formation des personnels de la Ville de Paris à l'alphabétisation et au Français langue étrangère Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DRH 76-1]


Subvention (296.750 euros) et avenant à la convention avec l'Ordre des Avocats au Barreau de Paris et la Caisse des Réglements Pécuniaire des Avocats de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DAJ 33-1]


Apposition d'une plaque commémorative à la mémoire de Bruno Lenoir et Jean Diot à l'angle des rues Bachaumont et Montorgueil (2e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DAC 755-1]


Avenants ou conventions avec divers organismes pour l'attribution d'acomptes de subventions au titre de 2014. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DAC 669-1]


relatif au développement et à l'attractivité commerciale, rue d'Avron. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [V M345]


Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association ASFM/YACHAD (14e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DUCT 221-1]


Subvention Fonds du Maire (6.186 euros) et convention avec l'association Salle Saint Bruno (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DUCT 224-1]


Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Les Amis de Pénélope (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DUCT 206-1]


Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’Association du Réseau des Accorderies de France. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [R. 29]


En réponse aux voeux n° 18 et 22 relatifs à la baisse des dotations de l'Etat aux collectivités. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [V M303]


relatif à la réquisition de bâtiments inoccupés. (Mme SIMONNET et M. CORBIERE) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [V M315]


Subvention Fonds du Maire (3.000 euros) à l'association Espoir et Avenir pour tous à Claude Bernard (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DUCT 220-1]


Création d'un Conseil de l'Immobilier de la ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DU 367-1]


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