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Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) à l'association Le moulin (14e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DUCT 229-1]


Subvention Fonds du Maire (19e) (2.000 euros) à l'association Vagabond vibes (17e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DUCT 226-1]


Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) à l'association Prométhée Humanitaire (14e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DUCT 16-1]


Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Action des mères pour une enfance sans drogue (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DUCT 205-1]


Subvention Fonds du Maire (800 euros) à l'association Donneurs de voix. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DUCT 185-1]


Subvention Fonds du Maire (14e) (3.000 euros) et convention avec l'association Léo Lagrange IDF (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DUCT 134-1]


relatif au renouvellement des baux commerciaux, boulevards des Maréchaux (12e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [V M346]


relatif à une exonération partielle de la taxe sur les propriétés foncières bâties. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [V M302]


Subvention Fonds du Maire (4.000 euros) et convention avec l'association La Maison de l'Enfance (16e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DUCT 188-1]


Bilan de la concertation et avis sur le projet de Plan de Sauvegarde et de mise en Valeur (7e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DU 328-2]


Plaque commémorant la bataille du Garigliano, pont du Garigliano (16e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DAC 773-1]


Subvention Fonds du Maire (1.500 euros) à l'association ARZAZOU (14e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DUCT 222-1]


ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Pôle Austerlitz Gare - Protocole n°3 Ville / SEMAPA / SNCF relatif à la poursuite de l'opération. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DU 257-1]


en réponse au voeu n° 133 relatif à l'ouverture dominicale de commerces. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [V M347]


relatif à la mise en place d'une clause de transparence. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [V M343]


Subvention Fonds du Maire (1.500 euros) à l'association La Courte Echelle (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DUCT 219-1]


En réponse à l'amendement n° 12 relatif au passage au lait de croissance liquide bio. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [V M301]


Convention de partenariat (119.600 euros) avec Gaumont Pathé Archives. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DAC 786-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association Solidarité Paga Lagny Davout (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DUCT 157-1]


Subvention (16.000 euros) à l'association Foyer International d'Accueil de Paris - FIAP Jean Monnet (14e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DUCT 43-1]


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