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Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Le patronage laïque du 15e - Maison pour tous (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DUCT 228-1]


Subvention Fonds du Maire (9e) (4.000 euros) à l'association Ultima Chamada (14e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DUCT 90-1]


Réaménagement du quartier des Halles (1er) : convention d'offre de concours entre la Ville de Paris et la SCFHP relative au réaménagement de la Place de la Rotonde. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 SG 204-1]


Subventions (121.701 euros) à 20 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Dernière enveloppe multisites. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DPVI 200-1]


Réaménagement du quartier des Halles (1er) : Actes rectificatifs et complémentaires de rétrocession et d'acquisition de surfaces commerciales Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 SG 148-1]


Réaménagement du quartier des Halles (1er). Convention d'occupation du domaine public et autorisation du dépôt d'une déclaration préalable de travaux Porte du Pont Neuf du Forum des Halles. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 SG 208-1]


Avenant de clôture à la convention financière ANRU Goutte d'Or (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DU 350-1]


Réaménagement du quartier des Halles (1er) : Déclassement et cession de volumes des circulations verticales du Forum. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 SG 144-1]


Acquisition auprès de la SEMAEST de volumes dans le secteur d'aménagement Cardeurs-Vitruve, GPRU Saint Blaise (20e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DU 274-1]


Réaménagement du quartier des Halles (1er). Convention constitutive d'un groupement de commandes dans le cadre des travaux de mise en place d'une Gestion Technique Centralisée (GTC) asservie aux services généraux et aux établissements publics du Nouveau Forum des Halles. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 SG 205-1]


Désignation d'une représentante du Conseil de Paris au sein de l'Association du Réseau des Accorderies de France (RAF). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DPVI 201-1]


Réaménagement du quartier des Halles (1er) - Convention de financement de travaux en faux-plafonds situés dans l'Ancien Forum des Halles. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 SG 207-1]


Réaménagement du quartier des Halles (1er) - Cession des volumes commerciaux des bâtiments de la Canopée et modalités de gestion des espaces. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 SG 206-1]


Convention entre la Ville de Paris et le club Paris 13 Tennis de Table et attribution d'un complément de subvention de 15.000 euros pour la saison 2013/2014. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DJS 445-1]


Préfecture de police - Admissions en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes créances présentées au cours du deuxième semestre 2013. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 PP 80-1]


Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des cadres de santé paramédicaux de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DRH 65-1]


Cession des droits de mitoyenneté sur un mur pignon 228-230 rue de la Convention (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DU 141-1]


Secteur Lourmel-Eglise (15e). Avenant n°2 de prorogation au traité de concession passé avec la SemParisSeine. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DU 359-1]


Avenant n°5 au protocole relatif à la vente de terrains à la commune d'Achères (78). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DU 347-1]


Approbation des modalités d'attribution et autorisation de signer un marché de réservation de berceaux dans des crèches interentreprises. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 PP 87-1]


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