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Déliberation
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Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour le maintien en conditions opérationnelles du système informatique de gestion des ressources humaines des personnels territoriaux. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 PP 82-1]


Dénomination promenade Marcel Carné (9e et 18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DU 330-1]


Avenant n°1 au marché de travaux de l'opération de construction de l'Institut des Cultures d'Islam sur deux sites (53-57 rue Polonceau et 56 rue Stephenson - 18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DPA 44-1]


Poursuite de la mise en oeuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DJS 438-1]


ZAC DIDOT (14e). Protocole avec la SemPariSeine fixant la participation financière de la Ville en vue de la clôture du traité de concession. Reddition des comptes et quitus à la SemPariSeine. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DU 351-1]


Indemnisation de la Ville de Paris en raison de l'application de pénalités et de prestations supplémentaires effectuées dans le cadre de travaux d'un centre dédié aux musiques actuelles et aux arts numériques dans l'ancien Théâtre de la Gaité Lyrique (3e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DPA 69-1]


Préfecture de police - Budget spécial pour 2014. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 PP 89-1]


BSPP -Signature de l'avenant n°2 au marché de travaux n° 09 72 126 00 pour le réaménagement du bâtiment " Phébus " pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Limeil-Brévannes / Valenton Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 PP 92-1]


Demande de permis de construire pour la réhabilitation et la mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite des locaux du gymnase Ronsard (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DJS 469-1]


Lancement d'un appel à candidature pour un programme de logement mixte à Fresnes (94). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DU 366-1]


Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des techniciens de laboratoire cadres de santé de la commune de Paris Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DRH 102-1]


Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Les Halles Le Marais(1er), et de son antenne Saint-Honoré (1er). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DJS 475-1]


Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation Bercy (12e) et Villiot-Râpée (12e ). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DJS 478-1]


Protocole d'accord transactionnel entre un tiers et la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DASCO 14-1]


Demande de permis de construire pour la création d'une allée de circulation couverte ou fermée au centre d'animation Poterne des Peupliers (13e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DJS 485-1]


Dénomination promenade Roland Lesaffre (9e et 18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DU 331-1]


Attribution du nom de Juliet Berto et Jean-Henri Roger à la salle 2 du Louxor-Palais du Cinéma. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 SG 192-1]


BSPP - Limeil-Brévannes / Valenton / Bâtiment " Phébus" - Autorisation donnée à Monsieur le Préfet de police de signer l'avenant n° 1 au marché de travaux - VRD- espace verts. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 PP 93-1]


Avenant n°1 entre la Ville de Paris et le club Comité de Paris de la FSGT et attribution d'un complément de subvention de 2.000 euros pour la saison 2013-2014 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DJS 467-1]


Mise en oeuvre d'une procédure de déclaration d'utilité publique sur l'emprise 1/3 villa des Tulipes et 99/101 rue du Ruisseau (18e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DU 361-2]


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