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relatif aux associations culturelles du 18 bis au 26 rue Denoyez. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [V M317]


Transformation par ADOMA des foyers de travailleurs migrants 51 boulevard Masséna (13e) et 63 rue du Chevaleret (13e) en deux résidences sociales comportant respectivement 225 logements PLA-I et 104 logements PLA-I. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DLH 302-2]


Adhésion au projet européen de constitution de la Daguerreobase. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DAC 735-1]


relatif à la pétition présentée par le collectif rues En Paix. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [V M311]


Création de l'association La Place - Centre culturel hip hop, acompte de subvention (150.000 euros) au titre de 2014 et signature du projet de convention afférent (1er). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DAC 556-1]


relatif à l'interdiction d'achat de poissons pêchés dans les eaux profondes. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [V M316]


Réalisation par ESPACIL Habitat d'un programme de construction neuve comportant 125 logements étudiants PLUS et 64 logements pour jeunes chercheurs PLS, 156 avenue Paul Vaillant Couturier (14e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DLH 321-3]


Réalisation par ELOGIE d'un programme de construction d'un foyer pour travailleurs migrants comportant 22 logements PLA-I 5 rue Houdart (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DLH 315-1]


Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Henri Frager 13 boulevard du Montparnasse (6e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DAC 678-1]


relatif à la sauvegarde des quartiers Politique de la ville. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [V M313]


Avenant n°2 à la convention de délégation de service public pour la mise en valeur et la numérisation des fonds photographiques et iconographiques conclue avec la SAEML Parisienne de Photographie. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DAC 734-1]


Autorisation de constitution d'une servitude de raccordement d'assainissement au 262 rue St Jacques (5e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DLH 354-1]


Transformation par ADOMA des foyers de travailleurs migrants 51 boulevard Masséna (13e) et 63 rue du Chevaleret (13e) en deux résidences sociales comportant respectivement 225 logements PLA-I et 104 logements PLA-I. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DLH 302-5]


Réalisation par ELOGIE d'un programme de construction comportant un foyer médicalisé pour personnes handicapées mentales et psychiques vieillissantes de 23 logements PLUS, 232, rue de Charenton et 3/5, ruelle de la Planchette (12e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DLH 305-1]


Réalisation par ESPACIL Habitat d'un programme de construction neuve comportant 125 logements étudiants PLUS et 64 logements pour jeunes chercheurs PLS, 156 avenue Paul Vaillant Couturier (14e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DLH 321-1]


Voeu relatif au développement des activités nautiques. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [V M319]


Convention cadre pluriannuelle d'objectifs avec la Fondation nationale Cité internationale universitaire de Paris (14e), et l'Etat, Ministère de la Culture et de la Communication (Drac Île-de-France). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DAC 706-1]


Réalisation par ESPACIL Habitat d'un programme de construction neuve comportant 125 logements étudiants PLUS et 64 logements pour jeunes chercheurs PLS, 156 avenue Paul Vaillant Couturier (14e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DLH 321-4]


Réalisation par Antin Résidences d'un programme de transformation d'un Foyer de Travailleurs Migrants en une résidence sociale comportant 153 logements PLA-I, 11-13 rue de Bellièvre (13e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DLH 300-1]


Subvention (85 312 euros) et convention avec l'Observatoire des Loyers de l'Agglomération Parisienne (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DLH 355-1]


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