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Réalisation par ELOGIE d'un programme de construction comportant un foyer médicalisé pour personnes handicapées mentales et psychiques vieillissantes de 23 logements PLUS, 232, rue de Charenton et 3/5, ruelle de la Planchette (12e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DLH 305-2]


Approbation et signature de deux contrats de licence de droits de propriété intellectuelle et d'une convention relatifs à la commande artistique du tramway T3. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DAC 682-1]


Transformation par ADOMA des foyers de travailleurs migrants 51 boulevard Masséna (13e) et 63 rue du Chevaleret (13e) en deux résidences sociales comportant respectivement 225 logements PLA-I et 104 logements PLA-I. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DLH 302-1]


Avenant à la convention d'objectifs avec l'Association pour la Gestion d'Espaces Temporaires Artistiques / Collectif Curry Vavart pour l'occupation de locaux dans un immeuble communal, 88 rue Pixérécourt (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DAC 785-1]


Transformation par ADOMA des foyers de travailleurs migrants 51 boulevard Masséna (13e) et 63 rue du Chevaleret (13e) en deux résidences sociales comportant respectivement 225 logements PLA-I et 104 logements PLA-I. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DLH 302-6]


Transformation par ADOMA des foyers de travailleurs migrants 51 boulevard Masséna (13e) et 63 rue du Chevaleret (13e) en deux résidences sociales comportant respectivement 225 logements PLA-I et 104 logements PLA-I. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DLH 302-4]


Signature de 6 conventions relatives à l'occupation du domaine public pour les théâtres Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DAC 765-1]


Réalisation par la Fondation de l'Armée du Salut d'un programme d'humanisation du Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale Catherine Booth (11e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DLH 27-2]


Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve d'un Foyer pour Personnes Handicapées de 36 logements PLS, lot D1 de la ZAC Paul Meurice (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DLH 365-1]


Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme comportant une maison relais de 33 logements PLAI et une résidence étudiante de 48 logements PLUS, 26 avenue de l'Observatoire (14e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DLH 346-1]


relatif à l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [V M336]


Budget Primitif 2014 de fonctionnement et d'investissement municipal. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DF 76-3]


Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme comportant une maison relais de 33 logements PLAI et une résidence étudiante de 48 logements PLUS, 26 avenue de l'Observatoire (14e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DLH 346-2]


Budget Primitif 2014-Créations, suppressions et transformations d'emplois municipaux. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DF 83-1]


Individualisation des autorisations de programme municipales nouvelles votées au budget primitif pour 2014. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DF 77-1]


Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve d'un Foyer pour Personnes Handicapées de 36 logements PLS, lot D1 de la ZAC Paul Meurice (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DLH 365-2]


relatif à Mehdi Ben Barka. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [V M338]


Budget Primitif 2014 de fonctionnement et d'investissement municipal. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DF 76-2]


Réalisation par la Fondation de l'Armée du Salut d'un programme d'humanisation du Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale Catherine Booth (11e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DLH 27-1]


Avenant n°5 au traité de concession d'aménagement avec la SOREQA en vue du traitement de divers îlots et parcelles présentant des caractères d'habitat dégradé. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DLH 259-1]


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