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Approbation des modalités d'attribution et signature de deux marchés pour la fourniture de pantalons bottes et cuissardes de travail destinés au Service Technique de l'Eau et de l'Assainissement. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DPE 93-1]


Subvention (1.000 euros) à l'Association de Soutien aux Amoureux au Ban Public (17e) pour son action de soutien aux familles binationales. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DFPE 399-1]


Subvention (9 000 euros) aux associations Football club Antillais Paris 19ème -FCBA- (19e), Martigua-sports, culture, loisirs -SCL- (19e) et Accolade (9e) pour l'organisation de la cinquième édition de la manifestation intitulée le Paris sportif ultramarin. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 CAB_MA 20-1]


Création de 4 classes, d'un centre cuiseur de 1500 repas/jours par démolition-reconstruction et restructuration partielle du groupe scolaire 21 rue Dupleix et 5-7 place du Cardinal Amette (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DPA 67-1]


Dotation (1 500 euros) au lycée polyvalent François Truffaut (3e) pour le financement de projets d'activités éducatives pour l'année scolaire 2013-2014. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DASCO 191-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association Société Centrale d'Apiculture, de sériciculture, d'insectologie et de zoologie agricole (14e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DASCO 25-1]


Subvention (194.000 euros) à divers organismes et établissements d'enseignement supérieur et de recherche. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 257-1]


Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la fourniture et livraison de décorations de Noël pour la Direction des Espaces Verts et de l'Environnement de la Ville de Paris et signature du marché correspondant. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DEVE 200-1]


Approbation des modalités d'attribution et de signature d'un marché pour l'exécution de relevés topographiques et la restitution de plans numériques du réseau d'assainissement parisien. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DPE 91-1]


Subvention (6.500 euros) à l'association "Actions pour les Collectivités Territoriales et Initiatives Sociales, Sportives, Culturelles et Educatives" (13e) pour organiser un festival autour de la surdité dans le cadre du projet intitulé "Fais-moi signe !". Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DASCO 189-1]


Approbation d'un contrat de registre avec l'ICANN pour l'activation du [.Paris]. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DAJ 36-1]


Subvention (220.000 euros) et avenant à convention avec le Comité Champs-Elysées (8e) pour les illuminations de fêtes de fin d'années 2013. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 201-1]


Modification des participations familiales pour les Ecoles Municipales des Sports à compter du 1er janvier 2014. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DJS 492-1]


Création de la Société Publique locale "Le Laboratoire Paris Région Innovation". Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 263-1]


Subvention (9.000 euros) au Village Mouffetard - association des commerçants du bas Mouffetard (5e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 252-1]


Avenant n° 2 à convention avec l'Université Pierre et Marie Curie pour l'implantation dans les locaux de l'usine d'Ivry. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DPE 80-1]


Lancement d'un marché de prestations de services pour la gestion de la piscine Joséphine-Baker amarrée au Port de la Gare (13e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DJS 484-1]


Modification de la délibération DFPE 2007-384 des 17,18 et 19 décembre 2007 fixant les modalités de rémunération et les dispositions à caractère statutaire applicables aux assistants-es maternels-les des crèches familiales de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DFPE 12-1]


Convention avec La chambre syndicale des fleuristes d'Ile de France pour l'occupation du Pavillon du Maroc situé dans le Jardin d'Agronomie Tropicale au sein du bois de Vincennes (12e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DEVE 193-1]


Avenant n°4 aux conventions pluriannuelles avec les Unions Départementales syndicales et vote d'un acompte pour chaque UD au titre des subventions pour 2014. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 214-7]


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