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Subvention (20.000 euros) avec convention avec KUIV (12e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DJS 457-1]


Subvention ( 3.000 euros) à l'association La France d'aujourd'hui (12e) pour l'aider à accompagner et soutenir les personnes malades et leur familles venues de l'Outre-Mer durant leur hospitalisation. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 CAB_MA 26-1]


Subventions (13.920.000 euros) et (2.000.000 euros) à la régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l'Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris (ESPCI). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 250-1]


Marchés de travaux relatif à la construction d'une école maternelle de 11 classes 10-12 rue de Torcy et au réaménagement partiel du groupe scolaire 5-7 rue de Torcy (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DPA 62-1]


Demande de permis de construire pour la création de locaux scolaires et accès PMR et tout handicap à l'école maternelle 20 rue de Paradis (10e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DPA 63-1]


Approbation de deux contrats de cession de droits d'auteurs avec les créateurs de la conception graphique et de la mise en page du rapport sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets à Paris et du rapport sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable et d'assainissement. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DPE 114-1]


Subvention (7.000 euros) à l'association les Villages de Mouffetard (5e) pour les illuminations de fin d'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 195-1]


Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine public avec la Société d'Exploitation Sports et Evénements (SESE) pour l'exploitation privative du stade du Parc des Princes et diverses dépendances adjacentes (16e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DJS 413-1]


Subvention (2.280 euros) à l'association Energie Partagée pour son action de sensibilisation des Parisiens à l'énergie citoyenne. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DEVE 191-1]


Avenant n°4 aux conventions pluriannuelles avec les Unions Départementales syndicales et vote d'un acompte pour chaque UD au titre des subventions pour 2014. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 214-5]


Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché d'acquisition, de traitement et d'exploitation de données 3D pour le Service Technique de l'Eau et de l'Assainissement de la ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DPE 5-1]


Subvention (1.000 euros) à l'association Quartier Libre XI (11e) au titre de l'intégration. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DPVI 204-1]


Subvention (2.000 euros) à l'Association des Hauts de Malesherbes (17e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DJS 434-1]


Déclassement du domaine public communal d'une parcelle cadastrée BB 21 située 42-44 boulevard de Reims et 218-220 rue de Courcelles (17e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DLH 139-1]


Subvention (6.000 euros) et convention avec l'association ARFOG - LAFAYETTE (6e) destinées au fonctionnement de son service de médiation familiale (10e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DFPE 396-1]


Subvention (3.500 euros) à l'association Terramicales pour l'organisation du festival de céramique (11e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 229-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Les commerçants de l'Ecole de Médecine (6e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 244-1]


Avenant n°4 aux conventions pluriannuelles avec les Unions Départementales syndicales et vote d'un acompte pour chaque UD au titre des subventions pour 2014. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 214-1]


Résiliation amiable de la Convention de délégation de service public signée avec la Société d'Exploitation Sport et Evénements (SESE) pour la gestion du stade municipal du Parc des Princes situé 24, rue du Commandant Guilbaud (16e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DJS 289-1]


Subvention (2.000 euros) à la fédération Française du Prêt-à-Porter Féminin pourl'organisation du premier forum de la jeune création. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 258-1]


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