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Avenant n°4 aux conventions pluriannuelles avec les Unions Départementales syndicales et vote d'un acompte pour chaque UD au titre des subventions pour 2014. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 214-6]


Subvention (1.000.000 euros) et convention avec l'Association Institut d'Etudes Avancées de Paris Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 261-1]


Subvention (211.545 euros) et avenants avec l'association Estrelia (10e) pour ses activités d'accueil enfants parents. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DFPE 59-1]


Subvention (73.136 euros) et convention avec l'association Origami (12e) pour sa halte-garderie. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DFPE 465-1]


Convention avec la copropriété de l'immeuble situé 34 rue des Martyrs (9e) relative à la réalisation d'une étude de structure en vue de travaux à effectuer dans l'immeuble. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DFPE 328-1]


Acquisition des Bains Douches 43/45 rue de Rome (8e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DU 300-1]


Subvention (4.200 euros) à une association parisienne Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DJS 486-1]


Subventions (18.000 euros) à trois associations pour soutenir leurs projets étudiants. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 265-1]


Subvention (23.500 euros) et convention avec l'association La clairière, pour la création et la gestion d'un lieu d'accueil enfants parents La bulle d'air (2e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DFPE 451-1]


Acquisition de trois parcelles de terrain et de sept volumes auprès de la SEMAEST dans le secteur d'aménagement Pajol (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DU 360-1]


Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement de 30 logements PLUS et 191 logements PLS 64-66, rue de Meaux (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DLH 168-1]


Apposition d'une plaque commémorative à la mémoire de Jacques Lusseyran 88 boulevard de Port Royal (5e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DAC 784-1]


Subvention (10 000 euros) à l'association ARIANA (17e) pour l'organisation d'un voyage socio-culturel pour 31 jeunes lauréats guadeloupéens issus des quartiers prioritaires du programme Mix'Art. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 CAB_MA 25-1]


Projet de coopération avec la Ville de Rabat dans le domaine de la valorisation du patrimoine architectural et de la revitalisation urbaine. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DGRI 80-1]


Avenant à convention concernant la mise à disposition de compétences et de services entre la Ville de Paris (DSTI) et l'Etablissement Public "Paris Musées". Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DSTI 37-1]


Avenant à la convention pluriannuelle visant à définir les engagements réciproques entre la Ville de Paris et l'AGOSPAP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DRH 104-1]


relatif au statut piétonnier des voies du bois de Vincennes pendant toute l'année. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [V M304]


Indemnité d'exercice des missions aux agents spécialisés des écoles maternelles et aux adjoints d'animation et d'action sportive de la spécialité "activités périscolaires". Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DRH 107-1]


Subvention (10.000 euros) avec convention avec l'association pour la sauvegarde des livres anciens de la bibliothèque de la Cour de Cassation (A.S.L.A.B). (1e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DAC 790-1]


Budget Annexe de l'Eau de la Ville de Paris. Fixation du taux de la part communale à compter du 1er janvier 2014. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DPE 107-1]


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