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Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire du corps des égoutiers. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DRH 91-1]


Etats Spéciaux d'Arrondissement-Budget Primitif 2014. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DF 109-1]


Contrat de collaboration avec le CNRS et l'Université de Tours. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DLH 385-1]


Modification de délibération fixant les conditions d'attribution de la prime de fonctions et de résultats. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DRH 81-1]


Subvention (20.000 euros) au cirque Romanès, SARL Kali production (8e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DAC 769-1]


Subvention (15.000 euros) à l'association Comité pour une maison des savoirs et des cultures de l'Est parisien dans la Maison des métallos dit Comité Métallos (11e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DAC 278-1]


Subvention (535.000 euros) et convention avec l'Agence Parisienne du Climat (12e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DLH 312-1]


Avenant relatif à la fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé ou CESU préfinancés dans le cadre de l'octroi de prestations sociales et lancement du marché à bons de commande de fourniture de CESU " garde d'enfant " Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DRH 33-1]


Maintenance de l'application EPM (Elaboration et Passation des Marchés) - Marché de services-Modalités de passation-Autorisation Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DSTI 29-1]


Modification des délibérations relatives à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la Commune de Paris ainsi qu'aux échelles indiciaires des corps et emplois de catégorie C Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DRH 85-1]


Subvention (15.000 euros) à l'association Hana San Studio (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DAC 787-1]


Subvention (94 245 euros) avec convention à l'association Action Contre la Faim (14e) pour un programme d'aide d'urgence en République Centrafricaine. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DGRI 94-1]


Lancement et signature de marchés à bons de commande pour la fourniture et la pose de structures de motricité, de jeux extérieurs et de sols souples associés, la vérification et la maintenance des aires de jeux et des équipements sportifs, en 14 lots séparés, dans le cadre du groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DA 33-1]


Subvention (10.000 euros) à l'Institut culturel Franco Palestinien (16e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DGRI 95-1]


Plaque historique destinée à accompagner le monument commémorant la bataille de Stalingrad (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DAC 783-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association Fédération des arts de la rue en Ile-de-France (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DAC 717-1]


Nouveau protocole d'accord entre la Ville de Paris, la SNCF et Réseau Ferré de France relatif à l'acquisition d'un volume immobilier - Opération Balcon Vert - Gare de l'Est - rue d'Alsace (10e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DU 280-1]


Subvention (2.000 euros) à l'Association Mémoire et Espoirs de la Résistance (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DAC 774-1]


Convention relative au contrôle des règles d'hygiène de l'habitat avec l'Agence Régionale de Santé. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DLH 296-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Ombelle (2e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DAC 779-1]


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