Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2013
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Signature d'un marché de fourniture de panneaux de grilles d'arbres et de regards d'assainissement. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DVD 207-1]


Programme des équipements publics du dossier de réalisation de la ZAC Paris Rive Gauche (13e). Avenant n°2 au traité de concession avec la SEMAPA en vue de la réalisation du gymnase et des salles de sport du secteur Tolbiac et d'un réseau d'eau non potable dans le secteur Bruneseau Nord. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DU 356-3]


Extension du Tramway T3 de la Porte de La Chapelle à la Porte d'Asnières (17e et 18e). Déclaration de projet relative aux travaux relevant de la maîtrise d'ouvrage de la Ville de Paris concourant à l'opération. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DVD 217-1]


Signature avec la Préfecture de Police d'une convention relative au contrôle du stationnement payant à partir de tickets virtuels. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DVD 220-1]


Contrat administratif d'occupation du domaine public avec TOTAL RAFFINAGE MARKETING pour l'exploitation d'une station-service sise avenue de la Porte de Clignancourt (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DVD 232-1]


Protocole d'accord entre la Ville de Paris et la société PMSG (Paris Marché Saint-Germain) relatif à son projet de réaménagement de la galerie commerciale du Marché Saint-Germain (6e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 232-1]


Délégation pour l'accord cadre relatif à la mise en place du système de paiement du stationnement de surface par téléphone portable. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DVD 219-1]


Convention avec la ville de Bagnolet concernant l'aménagement d'un parvis au droit d'un édifice recevant du public et de dévoiement de la chaussée dénommée Parmentier à Bagnolet et FH 20 (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DVD 229-1]


Prolongement de la passerelle du Cambodge à Paris (14e) et Gentilly (94). Signature avec la Communauté d'Agglomération du Val de Bièvre et le Conseil Général du Val de Marne de l'avenant n°1 à la convention de transfert de la maîtrise d'ouvrage des études. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DVD 238-1]


Convention de concession avec la société SPIE Autocité pour l'exploitation et la modernisation du parc de stationnement Patriarches (5e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DVD 123-1]


Droit d'occuper les emplacements relevant du domaine de la Ville à l'exception du mobilier urbain afin d'y exploiter de l'affichage publicitaire-Convention d'occupation du domaine-Autorisation-Signature. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DF 111-1]


Convention avec le Département du Val de Marne et les villes de St-Maurice et de Joinville-le-Pont pour la gestion de la route départementale n°4 avenue des Canadiens (12e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DVD 227-1]


Fixation du statut particulier du corps des cadres de santé paramédicaux de la ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DRH 64-1]


Délégation de service public pour l'exploitation et l'entretien du parc de stationnement Sèvres Babylone (7e). Lancement de la consultation et accomplissement de tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DVD 128-1]


Prolongation du dispositif de subvention pour l'achat de cyclomoteurs électriques et de vélos à assistance électrique. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DVD 240-1]


Signature d'un marché d'acquisition de palplanches métalliques pour le réseau fluvial de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DVD 120-1]


Signature du marché concernant la réalisation d'études de simulations macroscopiques, mésoscopiques et microscopiques de trafic. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DVD 115-1]


Attribution de la dénomination "Jardin Nelson Mandela" au Jardin des Halles, situé rue Berger (1er). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DEVE 206-1]


Protocole d'accord entre la Ville de Paris et la société PMSG (Paris Marché Saint-Germain) relatif à son projet de réaménagement de la galerie commerciale du Marché Saint-Germain (6e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 232-2]


Subvention (85.378 euros) et avenant n° 1 avec l'association Le Relais Ménilmontant (20e) pour la halte garderie Les Lutins Verts (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DFPE 470-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <