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relatif à l'information des propriétaires en secteur sauvegardé. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [V M335]


relatif au Lavoir Moderne Parisien. (Mme SIMONNET et M. CORBIERE) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [V M332]


Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve d'un Foyer pour Personnes Handicapées de 75 logements PLS, 88 avenue Denfert Rochereau (14e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DLH 364-1]


Budget Primitif 2014 de fonctionnement et d'investissement municipal. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DF 76-1]


Prorogation de la garantie accordée par la Ville de Paris à l'emprunt PLS à contracter par la SA d'HLM Immobilière du Moulin Vert pour le financement d'un programme de construction neuve pour personnes handicapées comportant 140 logements PLS, 52 avenue de Versailles, 31-37 rue Félicien David (16e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DLH 389-1]


relatif à une servitude d'emplacement réservé. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [V M333]


Réalisation par la RIVP d'un programme de création d'un centre d'hébergement d'urgence de 40 logements PLA-I 88, rue Pixerécourt (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DLH 352-2]


Convention de partenariat entre la Ville de Paris, l'ADEME et la Région Île-de-France pour l'aide à la rénovation énergétique en faveur des copropriétés. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DLH 316-1]


Réalisation par la RIVP d'un programme de création d'un centre d'hébergement d'urgence de 40 logements PLA-I 88, rue Pixerécourt (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DLH 352-1]


relatif à Doris Lessing. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [V M331]


Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve d'un Foyer pour Personnes Handicapées de 75 logements PLS, 88 avenue Denfert Rochereau (14e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DLH 364-2]


Avenant au bail emphytéotique conclu le 30 décembre 2003, au profit de la SIEMP, portant location de l'immeuble communal 19, rue Pixerécourt (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DLH 387-1]


Déclassement du domaine public et location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 7-9 rue Victor Schoelcher (14e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DLH 204-1]


Déclassement du domaine public et location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, d'une emprise dépendant de la parcelle communale 4A Villa du Lavoir (10e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DLH 376-1]


Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, d'un volume dépendant de l'ensemble immobilier 88-90 rue Pixérécourt / 212-218 rue de Belleville (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DLH 205-1]


Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 9, rue Cadet (9e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DLH 251-1]


Conclusion d'un avenant n°1 au bail emphytéotique conclu le 26 mars 1991 portant location d'un terrain 29-41 avenue Léon Bollée (13e) au profit de la Société Civile Immobilière YABNE - ITALIE. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DLH 382-1]


Avenant au bail emphytéotique conclu le 26 octobre 2012, portant location des parcelles communales 46-48, rue d'Aubervilliers (19e), au profit de la SIEMP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DLH 11-1]


Location par bail emphytéotique, au profit de la Société ELOGIE, d'un volume dépendant de l'immeuble communal 75-77, rue Réaumur (2e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DLH 238-1]


Modification de baux emphytéotiques consentis à la RIVP sur l'ensemble immobilier Village Saint-Paul îlot 2 (4e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DLH 288-1]


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