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Decembre 2013

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Débat

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Annexe n° 1 - Liste des questions écrites posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2013

Annexe n° 3 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2013

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Mme SIMONNET et M. CORBIÈRE relatif au remboursement de la dette de l'Etat. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2013

Annexe n° 3 - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2014. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2013

-3 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2013

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Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2013

2013 SG 144 - Réaménagement du quartier des Halles (1er) : Déclassement et cession de volumes des circulations verticales du Forum. 2013 SG 148 - Réaménagement du quartier des Halles (1er) : Actes rectificatifs et complémentaires de rétrocession et d'acquisition de surfaces commerciales. 2013 SG 204 - Réaménagement du quartier des Halles (1er) : convention d'offre de concours entre la Ville de Paris et la SCFHP relative au réaménagement de la Place de la Rotonde. 2013 SG 205 - Réaménagement du quartier des Halles (1er). Convention constitutive d'un groupement de commandes dans le cadre des travaux de mise en place d'une Gestion Technique Centralisée (GTC) asservie aux services généraux et aux établissements publics du Nouveau Forum des Halles. 2013 SG 206 - Réaménagement du quartier des Halles (1er) - Cession des volumes commerciaux des bâtiments de la Canopée et modalités de gestion des espaces. 2013 SG 207 - Réaménagement du quartier des Halles (1er) - Convention de financement de travaux en faux-plafonds situés dans l'Ancien Forum des Halles. 2013 SG 208 - Réaménagement du quartier des Halles (1er). Convention d'occupation du domaine public et autorisation du dépôt d'une déclaration préalable de travaux Porte du Pont Neuf du Forum des Halles. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2013

Annexe n° 3-3 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2013

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QE 2013-39 Question de Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative à l’accrochage de cadenas sur les grilles des ponts parisiens. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2013

ettre rectificative n°1. Lettre rectificative n°2. Voeu déposé par le groupe EELVA relatif aux orientations budgétaires des prochains budgets. Voeu déposé par le groupe EELVA relatif à une exonération partielle de la taxe sur les propriétés foncières bâties. Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à la baisse des dotations de l'Etat. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif au budget de l'aménagement des rythmes éducatifs. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à Paris Logement. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif au financement d'un deuxième plan 1.000 caméras. Vœu déposé par Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2013

2013 DJS 289 - Résiliation amiable de la Convention de délégation de service public signée avec la Société d'Exploitation Sport et Evénements (SESE) pour la gestion du stade municipal du Parc des Princes situé 24, rue du Commandant Guilbaud (16e). 2013 DJS 413 - Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine public avec la Société d'Exploitation Sports et Evénements (SESE) pour l'exploitation privative du stade du Parc des Princes et diverses dépendances adjacentes (16e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la signature de la CODP. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au nombre de places et à la concertation avec la Mairie du 16e. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux travaux de modernisation du Parc des Princes. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au centre sportif Géo André. Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif à la sanctuarisation du stade Géo André (16e). Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif à l'accès de l'équipe féminine du PSG au Parc des Princes. Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif à l'introduction d'une clause de revoyure. Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif à la redevance prévue dans le cadre de la CODP relative au Parc des Princes. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2013

2013 DAC 682 - Approbation et signature de deux contrats de licence de droits de propriété intellectuelle et d'une convention relatifs à la commande artistique du tramway T3. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2013

-2 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2013

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Annexe n° 4-12 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2013

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Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2013

Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif aux diagnostics Amiante dans les logements sociaux. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2013

Annexe n° 4-2 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2013

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QE 2013-43 Question de Mme Geneviève BERTRAND à M. le Maire de Paris relative à un bilan de la mandature sur les actions de politique européenne de la Ville. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2013

Votes spécifiés. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2013

Annexe n° 3-2 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2013

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